Le Groupe TMX annonce un nouveau programme de droits de négociation d'actions

4 mai 2015

Lancement d'une solution axée sur le marché pour optimiser la tarification teneur‑preneur

Le 4 mai 2015 (TORONTO) – Le Groupe TMX a annoncé aujourd'hui qu'il apporterait des changements importants à son barème de droits de négociation d'actions en vue de procurer d'importants avantages au marché. TMX répond de façon proactive aux préoccupations du secteur concernant le modèle de tarification teneur-preneur grâce à un programme de réduction mesurée de la tarification à la Bourse de Toronto, à la Bourse de croissance TSX et à la Bourse Alpha TSX.

« TMX ouvre la marche avec une solution axée sur le marché qui permettra de s'attaquer aux défis sans détour, tout en prenant soin de préserver la compétitivité du Canada, a déclaré Kevan Cowan, président des Marchés boursiers TSX et chef du marché des actions du Groupe TMX. Notre programme d'optimisation de la tarification teneur-preneur s'inscrit dans la continuité de nos efforts visant à réaménager le paysage de la négociation d'actions du Canada et à améliorer le fonctionnement des marchés. »

Le modèle de tarification teneur-preneur utilisé mondialement comporte des rabais pour les participants qui ajoutent de la liquidité (« teneur ») et des frais pour ceux qui en retirent (« preneur »). Ce modèle a été introduit au Canada il y a plus d'une dizaine d'années pour accroître la liquidité des titres, resserrer les écarts de prix et renforcer la compétitivité des marchés financiers canadiens. Cependant, la structure du marché ayant évolué au fil du temps, ce modèle a suscité des préoccupations quant à l'efficacité, à l'équité et à la qualité du marché.

Une réduction radicale ou l'élimination pure et simple du modèle teneur-preneur pourrait nuire au marché, notamment en raison d'un élargissement des écarts, d'une hausse de la volatilité et d'une perte de liquidité. En réponse à ces défis, TMX lance plutôt un programme de réduction progressive de la tarification teneur-preneur visant à abaisser petit à petit les frais de négociation active des courtiers, à minimiser l'intermédiation inutile et à accroître la confiance des investisseurs. Cette approche nous permet de surveiller de près et de gérer activement l'impact des changements sur le marché.

La première phase des réductions, qui entrera en vigueur le 1er juin 2015 (sous réserve de l'approbation des organismes de réglementation), établira une distinction entre les droits relatifs aux titres intercotés et non intercotés, afin de maintenir la compétitivité du marché canadien par rapport au marché américain. Les droits pour les preneurs de liquidité diminueront jusqu'à concurrence de 34 %, avec une baisse moyenne de 26 % pour l'ensemble des titres et des participants, tandis que les rabais pour les teneurs feront l'objet d'une réduction moyenne de 31 %.

Les phases subséquentes du programme suivront à intervalles de six à neuf mois au cours des 18 à 24 prochains mois. Les rajustements futurs de la tarification seront déterminés en fonction d'un examen axé sur les données, d'une analyse détaillée des impacts et des commentaires des clients afin de parer à toute conséquence imprévue.

« Nos clients ont joué un rôle de premier plan grâce à leur rétroaction, et nous comptons sur eux pour qu'ils continuent à nous communiquer leurs commentaires à chaque étape du programme, a ajouté M. Cowan. Nous encourageons également les autres places boursières du Canada à apporter des modifications semblables à leurs barèmes de droits afin de renforcer les avantages pour les participants au marché canadien. »

Des précisions sur les modifications des droits de négociation figurent au http://www.tsx.com/resource/fr/1115/.

 

À propos du Groupe TMX (TSX : X)

Les filiales principales du Groupe TMX exploitent des marchés au comptant, des marchés dérivés et des chambres de compensation couvrant de multiples catégories d'actifs, dont les actions, les titres à revenu fixe et les produits énergétiques. La Bourse de Toronto, la Bourse de croissance TSX, TMX Select, Alpha, La Caisse canadienne de dépôt de valeurs, la Bourse de Montréal, la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés, la NGX, la BOX Options Exchange, Shorcan, Shorcan Energy Brokers, Equicom et d'autres sociétés du Groupe TMX offrent des marchés d'inscription, des marchés de négociation, des mécanismes de compensation, des services de dépôt, des produits d'information et d'autres services à la communauté financière mondiale. Le Groupe TMX a son siège social à Toronto et des bureaux dans l'ensemble du Canada (Montréal, Calgary et Vancouver), dans des marchés clés des États-Unis (New York, Houston, Boston et Chicago), ainsi qu'à Londres, à Beijing et à Sydney. Pour en savoir plus sur le Groupe TMX, visitez le http://www.tmx.com. Suivez le Groupe TMX sur Twitter au https://twitter.com/tmxgroup.

 

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Carolyn Quick
Vice-présidente, Communications d'entreprise et affaires publiques
Groupe TMX
416 947-4597
carolyn.quick@tmx.com