Bulletin de la Bourse

Canadian Crude Oil Index ETF (CCX) inscrit à la Bourse de Toronto


11 mai 2015

Canadian Crude Oil Index ETF (le « FNB ») – Une demande d’inscription initiale, dans la catégorie industrielle, a été acceptée à l’égard de 1 005 000 parts de catégorie A (les « parts ») du FNB, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture d’un premier appel public à l’épargne (le « placement »).

L’inscription des parts entrera en vigueur le lundi 11 mai 2015 à 17 h 01, en prévision de la clôture du placement avant l’ouverture des bureaux le mardi 12 mai 2015. Les parts seront admises à la négociation à l’ouverture des bureaux le mardi 12 mai 2015, à la confirmation de la clôture du placement.

Le FNB est autorisé à émettre un nombre illimité de parts, dont chacune représente une participation égale indivise dans l’actif net du FNB. Les parts du FNB sont émises et vendues de façon continue et ne sont assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises.

Les inscriptions et les transferts de parts seront effectués par l’intermédiaire du système d’inscription en compte administré par Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS »). Les propriétaires véritables des parts n’auront pas le droit de recevoir de certificats matériels en attestant la propriété. Les parts doivent être achetées, transférées et remises aux fins de rachat par l’intermédiaire d’un adhérent de la CDS uniquement.

Des renseignements supplémentaires sur les parts figurent dans le prospectus daté du 1er mai 2015 (le « prospectus »), que l’on peut consulter au www.SEDAR.com. Les termes spécifiques non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le prospectus.

 

Symbole : « CCX » No CUSIP : 135624 10 4 Monnaie de négociation : $ CA

 

Mainteneur de marché désigné : National Bank Financial Inc.
Autres marchés : Aucun
Adresse du siège social : A/s d’Auspice Capital Advisors Ltd.
615, 3e Avenue SW
Bureau 301
Calgary (Alberta)
T2P 0G6
Site Web : www.auspicecapital.com
Courriel : ken@auspicecapital.com
Numéro de téléphone du siège social : 1 888 792-9291
Numéro de télécopieur : 1 866 235-0272
Relations investisseurs : Ken Corner
Tél. : 1 888 792-9291, poste 704
ken@auspicecapital.com

- et -

Tim Pickering
Tél. : 1 888 792-9291, poste 3
tim@auspicecapital.com
Chef des finances : Arthur Chan
Secrétaire général : Kenneth Corner
Constitution : Le FNB est une fiducie de fonds communs de placement à capital variable constituée en vertu des lois de la province d’Ontario le 1er mai 2015 aux termes d’une déclaration de fiducie cadre.
Gestionnaire et fiduciaire : Auspice Capital Advisors Ltd.
Clôture de l’exercice : Le 31 décembre
Activités de la Société : Le FNB cherche à reproduire, dans la mesure du possible, le rendement de l’indice Canadian Crude Excess Return, déduction faite des frais. L’indice Canadian Crude Excess Return est conçu pour mesurer le rendement du marché du pétrole brut au Canada.
Agent des transferts et agent de la tenue des registres : La Société de fiducie CST, à son bureau principal de Toronto
Distributions et réinvestissement automatiques : Le FNB distribuera des revenus nets suffisants (y compris les gains en capital nets) de façon à ce que le FNB ne soit pas assujetti à l’impôt sur le revenu pour une année donnée. Les distributions sur les parts du FNB, le cas échéant, devraient être versées annuellement à la fin de chaque année, au besoin. Toutes les distributions seront automatiquement réinvesties en faveur de chaque porteur de parts dans des parts additionnelles du FNB, puis regroupées, de sorte que le nombre de parts en circulation après la distribution soit identique à celui avant la distribution.

Le gestionnaire n’envisage pas que des distributions importantes soient effectuées sur les parts dans l’année en cours. Les distributions sur le FNB devraient prendre principalement la forme d’un revenu ordinaire. L’importance des distributions versées par le FNB à ses porteurs de parts dépendra des paiements reçus par le FNB aux termes des documents de contrats de gré à gré. Si les documents de contrats de gré à gré sont résiliés, l’importance et la nature des distributions versées par le FNB à ses porteurs de parts à l’égard de la période suivant cette résiliation dépendront de la stratégie de placement de remplacement adoptée par le FNB.
Émission initiale des parts : Aux termes du prospectus, 1 005 000 parts seront émises au prix de souscription unitaire de 10,00 $.