Changements proposés et récents

Les modifications proposées des ordres à durée étendue ont été approuvées.

La TSX et la TSXV ont chacune proposé des modifications des ordres à durée étendue.

Les modifications proposées de l'interaction entre la fonction de gestion de l'autonégociation et la fonction de prévention de l'autonégociation ont été approuvées.

Les modifications proposées au type d'ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours à la TSXV ont été approuvées.

Les modifications proposées des transactions conditionnelles sur options ont été approuvées.

Les modifications proposées au type d'ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours, à la TSX et Alpha respectivement, ont été approuvées.

Modifications proposées à l'interaction entre la fonction de gestion de l'autonégociation et la fonction de prévention de l'autonégociation.

La Bourse de croissance TSX (TSXV) propose d'apporter des modifications au type d'ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours.

La Bourse de Toronto (TSX) et la Bourse Alpha TSX proposent d'apporter des modifications au type d'ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours.

TSX a proposé des modifications aux transactions conditionnelles sur options.

Des modifications d'ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto afin d'assurer leur conformité au passage effectué par le secteur canadien des valeurs mobilières à un cycle de règlement à un jour après la date d'opération.

Des modifications d'ordre administratif des règles de la Bourse de croissance TSX afin d'assurer leur conformité au passage effectué par le secteur canadien des valeurs mobilières à un cycle de règlement à un jour après la date d'opération.

Les modifications proposées relativement à la mise en place de deux nouveaux registres des ordres (Alpha-X^MC et Alpha DRK^MC) ont été approuvées.

La modification proposée du délai de traitement des ordres à la Bourse Alpha TSX (passage d'un délai aléatoire à un délai statique) a été approuvée.

Alpha publie de façon volontaire le présent document de consultation pour solliciter des commentaires initiaux concernant sa proposition de permettre la négociation d'actifs numériques à la Bourse Alpha TSX.

La TSXV a retiré sa demande en lien avec sa proposition de modifier le livre des règles de la Bourse de croissance TSX afin d'introduire la priorité d'attribution des ordres de fixation des prix.

La TSX a retiré sa demande en lien avec sa proposition de modifier le livre des règles de la Bourse de Toronto afin d'introduire la priorité d'attribution des ordres de fixation des prix.

Alpha apporte certaines corrections d'écriture à l'avis de projet de modification et sollicitation de commentaires, publié le 2 mars 2023, portant sur le lancement de deux nouveaux registres des ordres (Alpha-X^MD et Alpha DRK^MD) ainsi que sur le délai de traitement des ordres d'Alpha.

La Bourse Alpha TSX propose d'introduire deux nouveaux registres d'ordres, Alpha‑X^MD et Alpha DRK^MD, et d'effectuer des changements quant au délai de traitement des ordres de la Bourse Alpha TSX.

Les modifications proposées pour lancer (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) la fonction d'interdiction de négociation liée à la prévention de l'autonégociation à la TSX et à la TSXV ont été approuvées.

La TSXV a proposé d'introduire (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) une fonction d'interdiction de négociation liée à la prévention de l'autonégociation.

La TSX a proposé d'introduire (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) une fonction d'interdiction de négociation liée à la prévention de l'autonégociation.

La TSXV a proposé de modifier le livre des règles de la Bourse de croissance TSX afin d'introduire la priorité d'attribution des ordres de fixation des prix.

La TSX a proposé de modifier le livre des règles de la Bourse de Toronto pour introduire la priorité d'attribution des ordres de fixation des prix.

Les modifications d'ordre administratif du Guide des politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX, qui visent à corriger des erreurs typographiques et des erreurs de mise en page, ainsi qu'à uniformiser la terminologie, ont été approuvées.

Les modifications d'ordre administratif des règles de la Bourse de croissance TSX, qui visent à corriger des erreurs typographiques et des erreurs de mise en page, ainsi qu'à uniformiser la terminologie, ont été approuvées.

Les modifications d'ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto, qui visent à corriger des erreurs typographiques et des erreurs de mise en page, ainsi qu'à uniformiser la terminologie, ont été approuvées.

Les modifications proposées des Règles de la TSX et des Règles de la TSXV pour tenir compte du lancement des ordres conditionnels ont été approuvées.

Le projet de modification visant à ajouter les définitions de « cours de clôture à la TSXV », « dernier cours vendeur à la TSXV » et « dernier cours acheteur à la TSXV » aux Règles de la TSXV a été approuvé.

Approbation des nouvelles définitions des Règles de la TSX Le projet de modification visant à ajouter les définitions de « cours de clôture à la TSX », « dernier cours vendeur à la TSX » et « dernier cours acheteur à la TSX » aux Règles de la TSX a été approuvé.

La TSX propose de modifier les Règles de la TSX afin d'y intégrer les définitions de « cours de clôture à la TSX », « dernier cours vendeur à la TSX » et « dernier cours acheteur à la TSX ».

La TSXV propose de modifier les Règles de la TSXV afin d'y intégrer les définitions de « cours de clôture à la TSXV », « dernier cours vendeur à la TSXV » et « dernier cours acheteur à la TSXV ».

Modifications proposées aux règles de la TSX et des règles de la TSXV pour le lancement des ordres conditionnels.

L'introduction par la Bourse de Toronto (TSX) et la Bourse de croissance TSX (TSXV) d'un cours de clôture de remplacement, lequel établirait le dernier cours vendeur de la journée à la bourse qui serait touchée par une interruption de service ou une défaillance technique, a été approuvée.

Le projet de modifications visant à permettre la direction préférentielle du flux d'ordres anonymes à l'égard des ordres cachés passifs a été approuvé.

Les modifications visant à moderniser le système d'ODC, en y augmentant la transparence et en améliorant l'expérience client, ont été approuvées.

La Bourse de Toronto (TSX) et la Bourse de croissance TSX (TSXV) proposent d'introduire un cours de clôture de remplacement, lequel établirait le dernier cours vendeur de la journée à la bourse qui serait touchée par une interruption de service ou une défaillance technique.

Le projet de modification des Règles de la Bourse de Toronto afin de permettre la négociation des obligations axées sur le développement durable a été approuvé.

Projet de modifications visant à permettre la direction préférentielle du flux d'ordres anonymes à l'égard des ordres cachés passifs.

Retrait du projet de modifications visant à améliorer les possibilités offertes aux participants afin qu'ils puissent se conformer au régime de protection des ordres (RPO)

Modifications proposées afin de moderniser le système d'ODC en y augmentant la transparence et en améliorant l'expérience client.

Des modifications d'ordre administratif apportées aux Règles de la Bourse de croissance TSX (la « TSXV ») ont été approuvées afin de : i) permettre la réalisation d'opérations lors de la séance de bourse extraordinaire lorsque le dernier cours vendeur ne se situe pas à un échelon de cotation valide grâce à un arrondissement à la hausse à l'échelon de cotation le plus près; ii) retirer l'obligation d'obtenir l'approbation de la TSXV à l'égard de la détention d'une participation appréciable dans un membre de la TSXV en la remplaçant par la remise d'un avis.

La TSX propose de modifier ses règles afin de permettre la négociation des obligations axées sur le développement durable à la TSX.

Une modification d'ordre administratif apportée aux Règles de la Bourse de Toronto a été approuvée afin de permettre la réalisation d'opérations lors de la séance de bourse extraordinaire lorsque le dernier cours vendeur ne se situe pas à un échelon de cotation valide grâce à un arrondissement à la hausse à l'échelon de cotation le plus près.

Des modifications d'ordre administratif apportées aux Règles de la Bourse de croissance TSX (« TSXV ») ont été approuvées; celles-ci visent à remplacer l'obligation pour les organisations participantes d'obtenir l'approbation de la TSXV à l'égard des opérations de changement de contrôle par l'obligation d'informer la TSXV avant de réaliser une telle opération et à corriger une erreur de mise en page.

Des modifications d'ordre administratif apportées au Guide des politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX ont été approuvées; celles-ci visent à retirer la disposition qui obligeait la Bourse Alpha TSX à fournir un préavis d'au moins 30 jours pour toute modification des frais.

Des modifications d'ordre administratif apportées aux Règles de la Bourse de Toronto (« TSX ») ont été approuvées; celles-ci visent à remplacer l'obligation pour les organisations participantes d'obtenir l'approbation de la TSX à l'égard des opérations de changement de contrôle par l'obligation d'informer la TSX avant de réaliser une telle opération, à retirer des formulaires superflus figurant dans les Règles de la TSX, à corriger des erreurs typographiques et à mettre à jour une pratique existante.

Les changements proposés visant à améliorer encore les possibilités offertes aux participants afin qu'ils puissent se conformer au régime de protection des ordres ont été approuvés pour la TSX and TSX Alpha Exchange Inc.

Ont été approuvés pour la TSX les changements proposés visant à apporter de nouvelles améliorations aux fonctions actuelles de négociation cachée, soit l'ajout d'un nouveau type d'ordre à cours fixé au cours médian, l'ordre de sens inverse au cours médian seulement « plus » (ordre CMO+).

La Bourse de Toronto (« TSX ») et la Bourse de croissance TSX (« TSXV ») planifient d'ajouter une troisième option à la fonctionnalité SDL (qui sera appelée « SDL Plus ») afin d'offrir aux participants des occasions plus nombreuses d'exécution des ordres grâce à l'appariement avec les ordres cachés qui offrent une amélioration du cours lorsqu'ils emploient des stratégies d'acheminement des ordres à la recherche d'applications. La date limite pour faire parvenir des commentaires portant sur la fonction de négociation de la TSX est le 15 avril 2019.

Les modifications proposées concernant l'introduction des ODC de réduction du déséquilibre à la clôture et l'inclusion des ordres cachés à cours limité dans l'enchère de clôture à la TSX et la TSXV ont été approuvées.

La TSX et la TSXV annoncent de nouvelles améliorations de leurs fonctions actuelles de négociation cachée, soit l'ajout d'un nouveau type d'ordre à cours fixé au cours médian, l'ordre de sens inverse au cours médian seulement « plus » (ordre CMO+). La date limite pour faire parvenir des commentaires portant sur la fonction de négociation de la TSX est le 4 mars 2019.

Projet d'introduction du type d'ordre RDC, qui procurera de nouvelles occasions d'accroître la liquidité lors de l'appariement de clôture, et projet d'inclusion des ordres cachés à cours limité lors de l'enchère de clôture. Les commentaires doivent être soumis au plus tard le 3 décembre 2018.

Projet de lancement du programme de fourniture de liquidité Alpha TSX (programme FLA), qui offrira aux membres de la Bourse Alpha TSX la possibilité de bénéficier d'une réduction des droits par action applicables à la négociation passive sur Alpha lorsque certains seuils de volume sont atteints. Les commentaires doivent être soumis au plus tard le 1^er octobre 2018.

Retrait du projet de modifications concernant la négociation de titres cotés aux États-Unis sur le TSX International Board.

Les modifications proposées concernant la mise en œuvre des ordres de sens inverse au cours médian à la TSX et la TSXV ont été approuvées.

La TSX et la TSXV annoncent de nouvelles améliorations de leurs fonctions actuelles de négociation cachée, soit l'ajout d'un nouveau type d'ordre à cours fixé au cours médian, l'ordre de sens inverse au cours médian seulement (ordre CMO), qui permettra aux utilisateurs de préciser que l'ordre ne peut être exécuté que par appariement avec d'autres ordres eux aussi désignés comme ordres cachés à cours fixé au cours médian. La date limite pour faire parvenir des commentaires portant sur la fonction de négociation de la TSX est le 29 décembre 2017.

Le projet de modification des règles de la Bourse de Toronto (TSX) visant la mise en œuvre des améliorations apportées au programme de tenue de marché de la TSX a été approuvé.

Le projet de modification des règles de la Bourse de croissance TSX (TSXV) visant la mise en œuvre de plusieurs améliorations de l'actuelle fonction de négociation cachée inscrite aux registres et l'actuelle fonction d'enchères d'ouverture de la TSXV a été approuvé.

Le projet de modification des règles de la Bourse de Toronto (TSX) visant la mise en œuvre de plusieurs améliorations de l'actuelle fonction de négociation cachée inscrite aux registres et l'actuelle fonction d'enchères d'ouverture de la TSX a été approuvé.

Des modifications d'ordre administratif des Règles de la Bourse de croissance TSX ont été approuvées afin d'assurer leur conformité au passage effectué par le secteur canadien des valeurs mobilières à un cycle de règlement à deux jours après la date d'opération, et également afin de corriger des erreurs typographiques.

Des modifications d'ordre administratif des Règles de la Bourse de Toronto ont été approuvées afin d'assurer leur conformité au passage effectué par le secteur canadien des valeurs mobilières à un cycle de règlement à deux jours après la date d'opération, et également afin de corriger des erreurs typographiques.

Un projet de modification des règles de la Bourse de Toronto (TSX) et des règles de la Bourse de croissance TSX (TSXV) vise la mise en œuvre de plusieurs améliorations de l'actuelle fonction de négociation cachée inscrite aux registres de la TSX et de la TSXV. Les commentaires doivent être soumis au plus tard le 29 mai 2017.

Un projet de modification des règles de la Bourse de Toronto (TSX) et des règles de la Bourse de croissance TSX (TSXV) vise l'introduction d'un nouveau type d'« ordre limité au cours d'ouverture » destiné aux enchères d'ouverture. Ce type d'ordre permettra aux participants de préciser qu'un ordre à cours limité n'est valide que pendant l'enchère d'ouverture. Les commentaires doivent être soumis au plus tard le 29 mai 2017.

Housekeeping amendments have been approved to the TSX Rule Book to conform Rule 4-305 Sales from Control Block Through the Facilities of the Exchange to the issuer rules in Part VI, Section M of the TSX Company Manual.

La Bourse de Toronto (TSX) propose d'apporter des modifications à ses règles afin de mettre en œuvre les changements de son programme de tenue de marché. Elle propose également d'apporter des modifications connexes à certaines de ses fonctionnalités de marché. Les principales modifications comprennent l'ajout d'un teneur de marché secondaire pour les titres de participation inscrits à la TSX (à l'exclusion des FNB) ainsi que des améliorations au régime de la quantité minimale garantie (QMG).

La Bourse de Toronto (« TSX ») projette de modifier ses règles en vue de la mise en place prévue du « TSX International Board », un marché distinct de TSX où seront affichés aux fins de négociation en dollars canadiens certains titres cotés aux États-Unis. Des changements connexes à la fonctionnalité de négociation sont également projetés afin de permettre la négociation de titres cotés aux États-Unis.

Des modifications d'ordre administratif ont été apportées aux politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX afin de se conformer à la version définitive des lignes directrices publiées par l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (« OCRCVM ») qui imposent la mise en œuvre de seuils appliqués par tous les marchés canadiens.

Les modifications approuvées touchant la fonctionnalité d'ordres pour affichage seulement étendront le recours à cette fonctionnalité aux ordres cachés, ce qui permettra d'afficher des ordres cachés à la TSX et à la TSXV sans qu'ils soient négociés comme des ordres actifs. La fonctionnalité d'ordres pour affichage seulement sera offerte pour l'exécution des ordres cachés pendant la séance de négociation continue ordinaire à la TSX et à la TSXV.

Les modifications apportées aux Règles de la Bourse de croissance TSX ont été approuvées en vue de mettre en œuvre les améliorations suivantes au système des ordres au dernier cours (« ODC ») : i) un deuxième déséquilibre des ordres au dernier cours sera calculé et diffusé en cas de report de l'appel de clôture en raison du recours à une prolongation de la variation des cours; ii) après la diffusion du deuxième déséquilibre des ODC, il est possible de saisir des ODC à cours limité au registre des ODC en sens inverse du deuxième déséquilibre des ODC; iii) les ODC à cours limité qui ne sont pas pris en compte dans le premier déséquilibre des ODC ainsi que les ODC de sens inverse au déséquilibre qui sont saisis entre 16 h et 16 h 10 peuvent être annulés.