Un volet de l’initiative Faciliter le financement des entreprises

Le processus d’inscription accéléré à la Bourse de croissance TSX

En juin 2022, la Bourse de croissance TSX (la « TSXV ») lançait Faciliter le financement des entreprises, une initiative dont l’objectif est de renforcer l’écosystème dynamique et vital du capital de risque du Canada en repérant les défis et les occasions prioritaires, ainsi que d’élaborer un plan d’action complet pour assurer un succès durable et à long terme.

À la suite d’un processus de consultation approfondi, qui a duré toute l’année, la TSXV a produit en juin 2023 un rapport exhaustif qui présente nos engagements en matière d’innovation et de croissance, notamment celui d’ouvrir une voie permettant à de nouvelles sociétés et à de nouveaux investisseurs d’intégrer notre écosystème.

Ces mesures visent à

augmenter les gains d’efficience Augmenter les gains d’efficience
à raccourcir les délais d’opération À raccourcir les délais d’opération
réduire les coûts pour les émetteurs Réduire les coûts pour les émetteurs
Lancement du processus d’inscription accéléré à la Bourse de croissance TSX

Le processus d’inscription accéléré à la TSXV se veut une réponse à une dynamique de marché en évolution constante. Il vise à offrir aux entrepreneurs des moyens plus rapides de faire leur entrée en bourse, de mobiliser des capitaux et d’atteindre la liquidité de leur titre, tout en respectant les normes d’inscription de la TSXV. Le processus d’inscription accéléré à la TSXV constitue une approche novatrice conçue afin d’accélérer l’inscription de demandeurs au stade avancé qui remplissent certains critères précis.

Fonctionnement
1 Étape nº 1 – La lettre et la rencontre préalables : Le demandeur d’inscription à la cote selon le processus d’inscription accéléré à la TSXV doit fournir une lettre préalable au dépôt de son dossier. Cette lettre présente une analyse détaillée démontrant la capacité du demandeur à respecter les critères d’admissibilité à ce processus. Dans le cadre du processus servant à établir son admissibilité, tout demandeur d’inscription selon le processus d’inscription accéléré doit prendre part à une rencontre préalable à l’inscription. Dans les trois jours ouvrables suivant la rencontre préalable à l’inscription, la TSXV confirmera l’admissibilité du demandeur à présenter sa demande selon le processus d’inscription accéléré à la TSXV.
2 Étape nº 2 – La demande : La demande d’inscription selon le processus d’inscription accéléré à la TSXV se compose des mêmes documents que toutes les autres demandes d’inscription à la cote, notamment une lettre détaillée sollicitant l’examen de la demande selon le processus d’inscription accéléré à la TSXV, ainsi qu’un exposé des critères d’admissibilité pertinents. Les demandes présentées selon le processus d’inscription accéléré à la TSXV doivent être à un stade avancé de vérification préalable et de préparation du dossier, tous les documents ayant été élaborés tôt dans le processus, conformément aux exigences d’inscription de ce processus. Les demandes présentées dans le cadre du processus d’inscription accéléré à la TSXV seront assujetties aux droits d’inscription habituels, comme prévu dans le Guide du financement des sociétés de la Bourse de croissance TSX.
3 Étape nº 3 – L’examen : Après avoir reçu tous les éléments requis conformément au processus d’inscription accéléré à la TSXV, celle-ci fournira rapidement une première lettre d’observations. Au moment de la remise de cette lettre initiale d’observations, la TSXV fixera une rencontre avec le groupe de travail afin de discuter de ces observations; elle fixera également des rencontres de suivi régulières tout au long du processus. La TSXV s’engage à assurer la disponibilité dans les meilleurs délais de son personnel chargé de cet examen ainsi qu’à offrir un degré de réactivité conforme aux objectifs du processus d’inscription accéléré à la TSXV. À l’occasion, les demandeurs qui tardent à fournir des réponses à la TSXV ou ceux dont le processus d’examen révèle d’importantes difficultés à respecter les exigences d’inscription à la cote de la TSXV verront leur admissibilité au processus d’inscription accéléré réexaminée.
En résumé

Le processus d’inscription accéléré à la TSXV est maintenant offert. Il procure aux demandeurs au stade avancé un accès rapide à l’inscription tout en maintenant les normes d’inscription. La TSXV s’engage toujours à offrir une expérience d’inscription positive et efficace pour tous les demandeurs afin d’assurer l’évolution et l’adaptation continues du marché face aux dynamiques en mutation. Nous avons à cœur d’appuyer la croissance et la réussite de toutes les sociétés désireuses de se joindre à notre bourse.

Pour en savoir plus sur le processus d’inscription accéléré à la TSXV, veuillez communiquer avec les personnes suivantes :

Charlotte Bell
Conseillère principale en matière de politiques
604-643-6577 
Tim Babcock
Vice-président et chef de la Bourse de croissance TSX
672-971-2587
Kyle Araki
Directeur général, Services d’inscription, TSXV (Calgary)
403-218-2851
Andrew Creech
Directeur général, Services d’inscription, TSXV (Vancouver)
604-602-6936
Sylvain Martel
Directeur général, Services d’inscription, TSXV (Montréal et Toronto)
514-788-2408
Janice Harrington
Directrice, Services d’inscription, TSXV (Vancouver)
604-647-7038