Avis opérationnels

Passage au cycle de règlement à T+1

Marchés boursiers TMX souhaite rappeler aux participants que les cycles de règlement du secteur des valeurs mobilières au Canada et aux États-Unis seront abrégés et passeront de deux jours ouvrables après la date d'opération (« T+2 ») à un jour ouvrable après la date d'opération (« T+1 »). Pour le secteur des valeurs mobilières au Canada, la première journée de négociation selon un cycle à T+1 sera le lundi 27 mai 2024. Comme le lundi 27 mai 2024 est un jour férié aux États-Unis, le cycle de règlement modifié devrait entrer en vigueur le mardi 28 mai 2024 pour le secteur des valeurs mobilières américain.

La période de mise à l'essai sectorielle du règlement à T+1 se déroulera par cycles de deux semaines, du vendredi 12 janvier 2024 au vendredi 26 avril 2024. Le guide détaillé de mise à l'essai sectorielle de la CDS pour le règlement à T+1, qui se trouve sur le portail de la CDS relatif au règlement à un jour, offre des renseignements concernant la mise à l'essai. Pour plus d'information à ce sujet, veuillez communiquer avec l'équipe technique de la CDS responsable du règlement à T+1, au CDST1TestingSupport@tmx.com.

Les clients pourront accéder à l'environnement d'essai général des Marchés boursiers TMX afin de saisir des ordres et de faire des opérations au cours de la période de mise à l'essai sectorielle du règlement à T+1. L'environnement d'essai général sera accessible selon un horaire modifié d'ouverture à 8 h 30 à compter du 12 janvier 2024 afin de permettre la mise en œuvre du calendrier de mise à l'essai de la CDS. Des fichiers d'opérations seront envoyés toutes les heures à la CDS, de 9 h à midi. Un dernier fichier d'opérations sera envoyé à 12 h 30. Les clients sont tenus d'utiliser les symboles boursiers qui figurent sur cette liste pour effectuer leur mise à l'essai du règlement à T+1.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec le Service des opérations de marché de TMX, au equities.operations@tmx.com.