25 mai 2023
Avis relatif aux valeurs 2023-019
Avis relatif à la négociation boursière
Marchés boursiers TMX annonce des modifications visant les Barèmes des droits de négociation de la Bourse Alpha et de la Bourse de Toronto
Marchés boursiers TMX souhaite informer ses clients qu'elle apportera des modifications aux Barèmes des droits de négociation de la Bourse Alpha TSX (« Alpha ») et de la Bourse de Toronto (« TSX »). Ces modifications entreront en vigueur le 1er juin 2023. Un sommaire des modifications figure ci-dessous.
Modifications apportées au Barème des droits de négociation de la Bourse Alpha TSX
Alpha a apporté des modifications à son Barème des droits à l'égard de la catégorie relative aux opérations au cours de négociation inférieur à 1 $ et de la catégorie relative aux opérations au cours de négociation supérieur à 1 $, selon le cas, comme indiqué ci-après :
Opérations sur le marché en continu de la Bourse Alpha TSX (actions et FNB) :
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Si le cours de négociation par titre est inférieur à 1,00 $ |
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|
Réduction en vigueur*/droits |
Réduction/droits en vigueur à compter du 1er juin 2023 |
|
|
Retrait de liquidité |
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|
Clients de détail |
(0,0004 $) |
(0,0007 $) |
|
Autres clients |
(0,0001 $) |
(0,0007 $) |
|
Ajout de liquidité |
||
|
Ordres pour affichage seulement |
0,0007 $ |
0,0011 $ |
|
Ordres qui ne sont pas pour affichage seulement |
0,0005 $ |
0,0011 $ |
|
Droits pour les applications non intentionnelles visant un FNB |
0,0001 $ par action |
Gratuit |
*Le montant entre parenthèses correspond à la réduction.
Exécution de lots irréguliers (actions et FNB)
|
Droits en vigueur (s'applique aux transactions exécutées automatiquement contre le négociateur de lots irréguliers au cours des opérations sur le marché en continu après l'ouverture de la Bourse) |
Droits en vigueur à compter du 1er juin 2023 (applicables à toutes les opérations sur lots irréguliers) |
|---|---|
|
0,0005 $ par action dont le cours de négociation est supérieur ou égal à 1 $ |
Gratuit |
|
0,00025 $ par action dont le cours de négociation est inférieur à 1 $ |
Gratuit |
Le Barème des droits de négociation de la Bourse Alpha TSX mis à jour sera mis à votre disposition ici.
Modifications apportées au Barème des droits de négociation à la Bourse de Toronto
La TSX a apporté des modifications à son Barème des droits de négociation à l'égard des droits liés aux opérations d'ordres cachés sur le marché en continu après l'ouverture à la Bourse de Toronto – actions et FNB, comme indiqué ci-après.
Volume d'ordres cachés (sauf CMO+ et ordres conditionnels) – FNB :
|
Si le cours de négociation par titre est : |
||||||||
|
de 1,00 $ à 4,99 $ |
égal ou supérieur à 5,00 $ |
de 1,00 $ à 4,99 $ |
égal ou supérieur à 5,00 $ |
de 1,00 $ à 4,99 $ |
égal ou supérieur à 5,00 $ |
de 1,00 $ à 4,99 $ |
égal ou supérieur à 5,00 $ |
|
|
Droits en vigueur |
Droits en vigueur à compter du 1er juin 2023 |
Droits plafonnés en vigueur |
Droits plafonnés en vigueur à compter du 1er juin 2023 (maximum par opération par côté) |
|||||
|
Retirer : |
||||||||
|
- avec ordre SDL ou à cours fixé IOC / FOK |
0,0002 $ |
0,0004 $ |
0,0001 $ |
0,0003 $ |
5 $ |
5 $ |
5 $ |
5 $ |
|
- avec autre ordre caché |
0,0010 $ |
0,0010 $ |
0,0001 $ |
0,0003 $ |
Aucun plafond |
Aucun plafond |
5 $ |
5 $ |
|
– avec autre ordre caché (clients de détail) |
0,0010 $ |
0,0010 $ |
0,0001 $ |
0,0003 $ |
Aucun plafond |
Aucun plafond |
5 $ |
5 $ |
|
Fournir : |
||||||||
|
– avec ordre PDL |
0,0004 $ |
0,0008 $ |
0,0001 $ |
0,0003 $ |
10 $ |
10 $ |
5 $ |
5 $ |
Droits pour les applications non intentionnelles visant un FNB – opérations cachées :
|
Droits en vigueur |
Droits en vigueur à compter du 1er juin 2023 |
|
Applications non intentionnelles facturées selon les droits applicables aux opérations sur le marché en continu après l'ouverture |
En ce qui concerne les opérations cachées sur le marché en continu après l'ouverture, aucun droit n'est exigé pour les applications non intentionnelles |
Le Barème des droits de négociation à la Bourse de Toronto sera mis à votre disposition ici.
Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du présent avis, veuillez communiquer avec l'équipe de gestion des comptes.
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