9 juillet 2021
Avis relatif aux valeurs 2021-013

Avis relatif à la négociation boursière

La proposition de TSX et TSXV pour l'introduction du prix de clôture, dernier cours achat et dernier cours vendu

Les Marchés boursiers TMX sont heureux de confirmer que la Bourse de Toronto (TSX) et la Bourse de croissance TSX (TSXV) ont déposé des projets auprès de leurs autorités de réglementation respectives en vue d'ajouter des définitions pour les termes « cours de clôture », « dernier cours acheteur » et « dernier cours vendeur » dans leurs Règles respectives. L'Avis de projet de modification et sollicitation de commentaires a été publié par la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario le 17 juin 2021 et peut être consulté ici. Les participants au marché sont invités à transmettre leurs commentaires sur le projet de modification d'ici le 19 juillet 2021.

Les Marchés boursiers TMX souhaitent réitérer que la méthode de calcul du dernier cours vendeur et du dernier cours acheteur sera différente selon qu'il existe ou non des cours vendeurs et des cours acheteurs au cours des 10 dernières minutes de la séance de négociation régulière. En présence de cours acheteurs et vendeurs au cours des 10 dernières minutes de la séance de négociation, la TSX et la TSXV auront recours à un calcul fondé sur le cours moyen pondéré en fonction du temps (« CMPT ») au cours des 10 dernières minutes de négociation pour établir le dernier cours acheteur et le dernier cours vendeur. En l'absence de cours acheteurs et vendeurs au cours des 10 dernières minutes de la séance de négociation, le dernier cours acheteur affiché et le dernier cours vendeur affiché pour le titre concerné à la TSX ou à la TSXV, selon le cas, correspondront au dernier cours acheteur et au dernier cours vendeur du titre.

Les participants au marché sont invités à consulter les exemples fournis dans l'Avis de projet de modification et sollicitation de commentaires, qui présente la méthode de calcul du dernier cours acheteur, du dernier cours vendeur et du cours de clôture. À titre de référence, nous reproduisons les exemples de calcul du dernier cours acheteur et du dernier cours vendeur fournis dans l'Avis de projet de modification et sollicitation de commentaires. La méthode de calcul est la même pour la TSXV. Calcul du cours acheteur à la TSX et du cours vendeur à la TSX

1. Calcul du cours acheteur à la TSX et du cours vendeur à la TSX

Le cours acheteur à la TSX et le cours vendeur à la TSX seront dérivés du dernier cours acheteur et du dernier cours vendeur comme précisé ci-après.

a) En présence d'un meilleur cours acheteur et vendeur à la TSX (« TBBO ») au cours des 10 dernières minutes de la séance de négociation régulière :

le cours acheteur à la TSX correspondra au CMPT du meilleur cours acheteur à la TSX (« TBB ») pendant cette période;
le cours vendeur à la TSX correspondra au CMPT du meilleur cours vendeur à la TSX (« TBO ») pendant cette période.

Exemple 1.a

	Heure	TBB	TBO	Durée (secondes)
1	15 h 50 min 0 s	10,00	10,10	312 secondes
2	15 h 55 min 12 s	10,01	10,10	287 secondes
3	15 h 59 min 59 s	10,02	10,10	< 1 seconde = arrondi à la hausse à 1 seconde
		TBB = 10,0048 (CMPT)	TBO = 10,10 (CMPT)	Durée totale : 600 secondes

b) En l'absence d'un TBBO au cours des 10 dernières minutes de la séance de négociation régulière

le cours acheteur à la TSX correspondra au dernier TBB de la séance de négociation en cours;
le cours vendeur à la TSX correspondra au dernier TBO de la séance de négociation en cours.

Exemple 1.b

	Heure	TBB	TBO
1	13 h 50 min 0 s	10,00	10,10
2	14 h 15 min 12 s	10,01	10,10
3	15 h 0 min 0 s	10,02	10,11
		TBB = 10,02 (dernier TBB)	TBO = 10,11 (dernier TBO)

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du présent avis, veuillez communiquer avec l'équipe de gestion des comptes

Laura Hanschke (416) 947-4257
Pete Osborne +44 7555 690 996
Jon Schneider (416) 947-4484
Michael Tintinaglia (416) 947-6679