2 décembre 2021
Avis relatif aux valeurs 2021-027

Avis relatif à la négociation boursière

Clarification concernant les FNB : valeurs de clôture et dernier prix de vente

La Bourse de Toronto (TSX) et la Bourse de croissance TSX (TSXV) ont récemment ajouté les trois définitions suivantes à leurs Règles respectives^[1] : le dernier cours vendeur à la TSX/TSXV (« dernier cours vendeur à la TSX »), le dernier cours acheteur à la TSX/TSXV (« dernier cours acheteur à la TSX ») et le cours de clôture à la TSX/TSXV (« cours de clôture à la TSX »), ces trois cours étant collectivement désignés par le terme « nouvelles valeurs de clôture ». Pour en savoir plus sur la mise en œuvre de ces nouvelles définitions et sur les valeurs connexes, nous vous invitons à consulter l'avis de TMX relatif à la négociation boursière 2021-013 publié le 9 juillet 2021. Un résumé facile à consulter figure aussi dans la deuxième partie du présent avis.

Conformément à l'avis de TMX relatif à la négociation boursière 2021-014 publié le 3 août 2021 et à l'avis de TMX relatif à la négociation boursière 2021-018 publié le 17 septembre 2021, la diffusion de ces nouvelles valeurs a débuté le 27 septembre 2021. Les renseignements complets concernant les types de messages et les flux de données applicables figurent dans ces avis.

TMX sait que la mise en œuvre de la diffusion des nouvelles valeurs de clôture varie selon le fournisseur de données ou le fournisseur de services (dans chaque cas, appelé « fournisseur ») : les participants qui reçoivent les données de TMX devraient donc s'informer de la façon dont les nouvelles données de clôture sont mises en œuvre et affichées par leur fournisseur, selon le cas. En particulier, les participants qui, en raison d'exigences réglementaires, pourraient devoir continuer d'utiliser le dernier prix de vente (appelé « dernier cours vendeur » dans les Règles), le dernier cours acheteur et le dernier cours vendeur devraient vérifier si leur fournisseur a créé de nouveaux champs pour la diffusion des nouvelles valeurs de clôture ou s'il diffuse les nouvelles valeurs de clôture dans les champs existants actuellement utilisés par les participants, de sorte que des modifications pourraient être nécessaires chez le participant s'il souhaite continuer d'obtenir le dernier prix de vente, le dernier cours acheteur et le dernier cours vendeur existants.

Le tableau figurant ci-après fait état de l'utilisation que font les entités de TMX des valeurs aux fins des activités indiquées, et présente des utilisations suggérées pour le cours de clôture à la TSX. Il est à noter que ce tableau concerne uniquement les FNB.

Fonds négociés en bourse (FNB) – Utilisation faite par TMX

Utilisation faite par TMX	Dernier prix de vente à la TSX	Cours de clôture à la TSX
Établissement de la taille des lots réguliers pour la séance de bourse du jour suivant (conformément aux RUIM)	✓	X
Calcul des indices S&P/TSX	✓	X
Séance de négociation au dernier prix de vente à la TSX	✓	X

Fonds négociés en bourse (FNB) – Utilisation suggérée par TMX

Le tableau ci-dessous contient des suggestions d'utilisations pour lesquelles le cours de clôture à la TSX pourrait mieux représenter la valeur actuelle du titre dans le cas des FNB. Le cours de clôture à la TSX pourrait ne pas convenir aux fins de certaines exigences réglementaires, et nous souhaitons rappeler aux participants au marché l'importance d'être bien au fait de ses obligations réglementaires.

Utilisation	Dernier prix de vente à la TSX	Cours de clôture à la TSX
Variation nette intrajournalière selon les valeurs du jour précédent	X	✓
Graphiques de données de fin de journée historiques	X	✓

^{^[1]}