TSXV Sandbox

TSXV Sandbox est un forum officiel et transparent qui permet à la TSXV d’examiner des propositions d’inscription uniques ou de nouvelles structures d’opérations d’inscription. Grâce à cette initiative, la TSXV vise à ouvrir le dialogue avec les émetteurs dont les propositions d’inscription ne cadrent pas entièrement avec nos politiques publiées, et à encourager l’innovation et la diversité parmi nos émetteurs inscrits.

TSXV Sandbox ne comporte pas de liste prescrite de critères d’admissibilité. L’approche sera personnalisée et adaptée à chaque candidat.

Si nos exigences d’inscription ne semblent pas convenir à votre entreprise en raison de ses particularités, TSXV Sandbox pourrait être une option. Veuillez communiquer avec l’équipe des inscriptions de la TSXV de votre région.

Les émetteurs ou leurs conseillers doivent communiquer avec l’équipe des inscriptions de la TSXV de leur région pour discuter de leur proposition d’inscription et déterminer s’il y a lieu de présenter leur demande d’inscription par l’intermédiaire de TSXV Sandbox.

Les demandes d’inscription effectuées dans le cadre de TSXV Sandbox ne sont assujetties à aucuns frais supplémentaires. Les droits de nouvelle inscription habituels s’appliqueront, comme le prévoit la politique 1.3 du Guide du financement des sociétés de la TSXV.

La TSXV peut permettre l’inscription de façon exceptionnelle en appliquant des conditions spéciales, telles qu’une communication de l’information rehaussée, des exigences à l’égard des modalités d’acquisition pour la rémunération en titres ou d’autres restrictions sur ce type de rémunération, ou un régime d’entiercement distinct. Toutes les conditions spéciales appliquées seront adaptées aux circonstances uniques de l’inscription.

Les émetteurs dont l’inscription a été réalisée au moyen de TSXV Sandbox seront considérés comme des émetteurs du groupe 2 de la TSXV à part entière, et seront assujettis aux mêmes politiques et procédures que tous les autres émetteurs du groupe 2 de la TSXV. Leurs titres n’auront donc pas besoin de porter un suffixe de symbole différent indiquant qu’ils sont issus d’une inscription réalisée au moyen de TSX Sandbox. Toutefois, les émetteurs de TSXV Sandbox seront tenus de s’identifier comme tels dans toutes leurs communications destinées au public.

La TSXV établira les conditions de sortie de TSXV Sandbox au moment de l’inscription initiale de l’émetteur. Ces conditions seront personnalisées et adaptées aux circonstances particulières de l’inscription. De manière générale, nous prévoyons que les entreprises puissent quitter TSXV Sandbox 12 mois après leur inscription.

Le processus actuel de la TSXV permettant l’octroi de dispenses mineures aux exigences d’inscription demeurera inchangé. La TSXV continuera à exercer son pouvoir discrétionnaire dans l’application des politiques et des normes d’inscription, comme le prévoit la politique 1.1 du Guide du financement des sociétés de la TSXV. Cette flexibilité est à la base de notre modèle d’exploitation depuis des années, et donne à des centaines de sociétés uniques et en phase de démarrage la possibilité de participer à l’écosystème de la TSXV. L’introduction de TSXV Sandbox nous permettra d’exercer un plus grand pouvoir discrétionnaire pour les inscriptions de grande qualité lorsque la décision établirait un précédent en raison d’un aspect unique de l’émetteur, de ses activités ou des circonstances de l’inscription.

Non. L’objectif de TSXV Sandbox est de travailler en collaboration avec des sociétés de grande qualité et leurs conseillers afin de comprendre leurs activités, de connaître le caractère unique de leur situation et d’évaluer efficacement la possibilité d’exercer notre pouvoir discrétionnaire dans l’application de nos politiques.

Communiquez l’équipe des inscriptions de la TSXV de votre région. Nous vous informerons si nous constatons des facteurs justifiant l’utilisation de notre pouvoir discrétionnaire, conformément à la pratique actuelle dans le cadre de la procédure d’inscription habituelle. Si nous déterminons qu’il s’agit d’une situation unique avec des enjeux nouveaux, nous vous dirigerons vers TSXV Sandbox.

Non, la TSXV continuera à appliquer son processus d’examen habituel. Toutefois, si la demande soulève des enjeux particulièrement nouveaux ou nécessite des décisions qui établissent un précédent, la TSXV peut choisir de l’examiner dans le cadre de TSXV Sandbox. Cette décision sera prise en étroite collaboration avec le candidat à l’inscription.

Dans le cadre de ses procédures d’inscription existantes, la TSXV peut envisager de lever ou de modifier certaines exigences d’inscription initiale lorsque d’autres aspects de la demande sont plus avancés. Par exemple, la TSXV pourrait lever l’exigence relative aux dépenses antérieures pour les émetteurs miniers du groupe 2 lorsque la propriété permettant l’inscription est à un stade plus avancé et fait l’objet d’un important programme d’exploration de phase 1 recommandé.

Dans le cadre de TSXV Sandbox, il est possible d’envisager des dispenses ou des modifications à l’égard d’exigences d’inscription plus importantes. Par exemple, la TSXV pourrait envisager d’inscrire à sa cote un émetteur minier dont la propriété permettant l’inscription est à un stade très avancé (c.-à-d. près de la production) et qui dispose d’un solde de trésorerie substantiel, mais qui ne satisfait pas techniquement aux exigences d’inscription relatives au fonds de roulement et aux ressources financières en raison de facilités de crédit à court terme ou de l’ampleur des dépenses en immobilisations nécessaires pour atteindre le stade de la production. Dans ce cas, la TSXV pourra envisager une inscription au moyen de TSXV Sandbox assortie de conditions appropriées qui demeureront en place jusqu’à ce que l’émetteur réalise un financement satisfaisant ou restructure son bilan.

Non. Pour l’instant, TSXV Sandbox est réservé aux nouvelles inscriptions et aux opérations de nouvelle inscription (p. ex. les opérations admissibles et les opérations de prise de contrôle inversée).

Le programme TSXV Sandbox a été conçu pour permettre à la TSXV d’examiner des propositions d’inscription et des structures d’opérations uniques, et il n’est donc pas possible de décrire un candidat « type » à TSXV Sandbox. Toutefois, en plus de l’exemple possible d’un émetteur minier décrit ci-dessus, nous prévoyons que les candidats à l’inscription à TSXV Sandbox présentent certains paramètres de haute qualité (p. ex. activités très développées, expérience et expertise importantes de la direction, mobilisation de capitaux substantielle), mais qu’ils nécessitent également que la TSXV envisage de lever ou de modifier une exigence d’inscription importante (p. ex. ressources financières, exigences en matière de structure du capital, antécédents d’exploitation). Les candidats potentiels et leurs conseillers doivent consulter l’équipe des inscriptions de la TSXV de leur région dès que possible pour discuter de toute situation unique ou nouvelle.