Bulletin de la Bourse
Horizons Canadian Dollar Currency ETF (CAN) inscrit à la Bourse de Toronto
Horizons Canadian Dollar Currency ETF (le « FNB ») – Une demande d’inscription initiale, dans la catégorie des émetteurs sans personnalité juridique, a été acceptée à l’égard de 750 001 parts de catégorie A (les « parts ») du FNB, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture d’un premier appel public à l’épargne (le « placement »).
L’inscription des parts entrera en vigueur le lundi 9 mai 2016 à 17 h 01, en prévision de la clôture du placement avant l’ouverture des bureaux le mardi 10 mai 2016. Les parts seront admises à la négociation à l’ouverture des bureaux le mardi 10 mai 2016, à la confirmation de la clôture du placement.
Le FNB est autorisé à émettre un nombre illimité de parts, dont chacune représente une participation égale indivise dans l’actif net du FNB. Les parts du FNB sont émises et vendues de façon continue et ne sont assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises.
Les inscriptions et les transferts de parts seront effectués par l’intermédiaire du système d’inscription en compte administré par Services de dépôt et de compensation CDS inc. (« CDS »). Les propriétaires véritables des parts n’auront pas le droit de recevoir de certificats matériels en attestant la propriété. Les parts doivent être achetées, transférées et remises aux fins de rachat par l’intermédiaire d’un adhérent de la CDS uniquement.
Des renseignements supplémentaires sur les parts figurent dans le prospectus daté du 28 avril 2016 (le « prospectus »), que l’on peut consulter au www.SEDAR.com. Les termes spécifiques non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le prospectus.
| Symbole : « CAN » | No CUSIP : 44053E 10 3 | Monnaie de négociation : $ CA |
| Teneur de marché désigné : | National Bank Financial Inc. |
| Autres marchés : | Aucun |
| Adresse du siège social : | 26, rue Wellington Est Bureau 700 Toronto (Ontario) M5E 1S2 |
| Site Web : | www.horizonsetfs.com |
| Courriel : | info@horizonsetfs.com |
| Numéro de téléphone du siège social : | 416 933-5745 |
| Numéro de télécopieur : | 416 777-5181 |
| Relations investisseurs : | Martin Fabregas Tél. : 416 601-2508 Email: mfabregas@horizonsetfs.com |
| Chef des finances : | Julie Stajan |
| Secrétaire : | McGregor Sainsbury |
| Constitution : | Le FNB est une fiducie de fonds communs de placement à capital variable constituée en vertu des lois de la province de l’Ontario le 28 avril 2016 aux termes d’une déclaration de fiducie-cadre dans sa version modifiée. |
| Gestionnaire et fiduciaire : | Horizons ETFs Management (Canada) Inc. |
| Clôture de l’exercice : | Le 31 décembre |
| Activités de la Société : | Le FNB cherche à rendre compte, en dollars canadiens et déduction faite des frais, du rendement du dollar canadien par rapport au dollar américain. Il détiendra généralement de la trésorerie libellée en dollars canadiens et utilisera principalement des contrats de change à terme et/ou des contrats à terme standardisés pour tenter de reproduire le rendement du dollar canadien par rapport au dollar américain. |
| Agent des transferts et agent chargé de la tenue des registres : | Société de fiducie CST, à son bureau principal de Toronto |
| Distributions et réinvestissement automatique : | Le FNB ne devrait pas effectuer de distributions en espèces imposables régulières. Des distributions en espèces, le cas échéant, aux porteurs de parts du FNB à l’égard du revenu gagné sur la trésorerie et les équivalents de trésorerie ou des activités portant sur les dérivés du FNB, déduction faite des frais, seront effectuées à l’appréciation du gestionnaire. Ces distributions, le cas échéant, seront versées aux porteurs de parts du FNB en dollars canadiens. Dans la mesure où il est tenu de le faire, chaque FNB rendra payables, avant la fin de chaque année d’imposition, des revenus nets suffisants (y compris les gains en capital nets) qui n’auront pas déjà été payés ou rendus payables de façon à ce que chaque FNB ne soit assujetti à l’impôt sur le revenu ordinaire pendant une quelconque année. Ces distributions seront automatiquement réinvesties dans des parts du FNB visé ou versées sous forme de parts du FNB visé, qui dans chaque cas seront alors immédiatement regroupées de façon à ce que le nombre de parts du FNB visé en circulation qui sont détenues par chaque porteur de parts ce jour-là après la distribution corresponde au nombre de parts du FNB visé détenues par le porteur de parts avant cette distribution. Dans le cas d’un porteur de parts non résident, si des impôts doivent être retenus à l’égard d’une distribution, le courtier du porteur de parts les facturera ou les débitera au compte du porteur de parts directement. |
| Promoteur : | Sans objet |
| Émission de parts initiale : | Aux termes du prospectus, 750 001 parts seront émises au prix de souscription unitaire de 10,00 $. |
