Bulletin de la Bourse

RBC Quant U.S. Equity Leaders (CAD Hedged) ETF (RHS) inscrit à la Bourse de Toronto


11 mai 2015

RBC Quant U.S. Equity Leaders (CAD Hedged) ETF (le « FNB RBC ») – Une demande d’inscription initiale, dans la catégorie industrielle, a été acceptée à l’égard de 100 000 parts libellées en dollars canadiens (les « parts ») du FNB RBC, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture d’un premier appel public à l’épargne (le « placement »).

L’inscription des parts entrera en vigueur le lundi 11 mai 2015 à 17 h 01, en prévision de la clôture du placement le mardi 12 mai 2015 avant l’ouverture des bureaux. Les parts seront inscrites et admises à la négociation à l’ouverture des bureaux le 12 mai 2015, dès la confirmation de la clôture du placement.

Le FNB RBC est autorisé à émettre un nombre illimité de parts dont chacune représente une participation égale indivise dans l’actif net du FNB RBC. Les parts du FNB RBC sont émises et vendues de façon continue et ne sont assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises.

Les inscriptions de participation dans les parts et les transferts de parts ne seront effectués qu’au moyen du système d’inscription en compte de Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS »). Les parts ne peuvent être achetées, transférées et remises aux fins d’échange ou de rachat que par l’intermédiaire d’un adhérent de la CDS. À l’achat d’une part, le propriétaire ne recevra que l’avis d’exécution habituel. Aucun certificat matériel attestant la propriété ne sera délivré.

Des renseignements supplémentaires sur les parts figurent dans le prospectus définitif daté du 30 avril 2015 (le « prospectus »), que l’on peut consulter au www.SEDAR.com. Les termes spécifiques non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le prospectus.

 

Symbole : « RHS » No CUSIP : 74933E 10 6 Monnaie de négociation : $ CA

 

Mainteneur de marché désigné : RBC Capital Markets
Autres marchés : Aucun
Adresse du siège social : 155, rue Wellington Ouest,
Bureau 2200
Toronto (Ontario)
M5V 3K7
Site Web : www.rbcgam.com/etfs
Courriel : etfs.investments@rbc.com
Numéro de téléphone du siège social : (416) 955-7826
Numéro sans frais : (855) 722-3837
Numéro de télécopieur : (416) 955-3590
Relations investisseurs : Stephen Hoffman
Vice-président, Fonds négociés en bourse
(416) 955-5321
stephen.hoffman@rbc.com
Chef des finances : Frank Lippa
Secrétaire générale : Gina Zapras
Constitution : Le FNB RBC a été constitué sous le régime des lois de l’Ontario aux termes d’une déclaration de fiducie cadre modifiée et mise à jour datée du 27 avril 2015 signée par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., en qualité de fiduciaire et de gestionnaire.
Gestionnaire et fiduciaire : RBC Global Asset Management Inc.
Agent des transferts et de la tenue des registres : Services aux investisseurs Computershare inc., à son bureau principal de Toronto
Clôture de l’exercice : le 31 décembre
Activités de la Société : Le FNB RBC vise à procurer aux porteurs de parts une meilleure exposition, directement ou indirectement au moyen de placements dans d’autres fonds d’investissement gérés par RBC GMA ou un membre de son groupe, au rendement d’un portefeuille diversifié de titres de capitaux propres de haute qualité des États-Unis qui offrent une possibilité de croissance du capital à long terme, tout en visant à réduire au minimum l’exposition à la fluctuation du change entre le dollar américain et le dollar canadien.
Distributions : Les distributions en espèces sur les parts du FNB RBC devraient être versées une fois par trimestre et devraient être composées principalement de revenu de placements étrangers et de gains en capital réalisés nets, mais pourraient également comprendre des remboursements de capital. Si les frais du FNB RBC dépassent le revenu généré par le FNB RBC au cours d’un trimestre donné, il se pourrait qu’aucune distribution trimestrielle ne soit versée.

Une fois par année, le FNB RBC s’assurera que son revenu net et ses gains en capital réalisés nets ont été distribués de manière à ne pas être assujetti à l’impôt sur le revenu ordinaire à l’égard de ces sommes.
Émission de parts initiale : Conformément aux modalités du prospectus, les parts seront émises et vendues de façon continue et ne seront assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises. Le nombre de parts vendues dans le cadre du placement du FNB RBC sera de 100 000 parts libellées en dollars canadiens au prix unitaire de 20,00 $.