Bulletin de la Bourse
RBC Quant U.S. Equity Leaders ETF (RUE, RUE.U) inscrit à la Bourse de Toronto
RBC Quant U.S. Equity Leaders ETF (le « FNB RBC ») – Une demande d’inscription initiale, dans la catégorie industrielle, a été acceptée à l’égard de 150 000 parts libellées en dollars canadiens du FNB RBC, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture d’un premier appel public à l’épargne (le « placement »).
Une demande d’inscription initiale a également été acceptée à l’égard de 50 000 parts libellées en dollars américains du FNB RBC, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture du placement. Les parts libellées en dollars américains seront négociées en fonds américains. Par conséquent, elles figureront sous la rubrique des fonds américains dans les journaux ainsi que dans le registre quotidien et la revue mensuelle de la Bourse de Toronto.
L’inscription des parts libellées en dollars canadiens et des parts libellées en dollars américains (collectivement les « parts ») entrera en vigueur le lundi 11 mai 2015 à 17 h 01, en prévision de la clôture du placement avant l’ouverture des bureaux le mardi 12 mai 2015. Les parts seront inscrites et admises à la négociation à l’ouverture des bureaux le 12 mai 2015, dès la confirmation de la clôture du placement.
Le FNB RBC est autorisé à émettre un nombre illimité de parts dont chacune représente une participation égale indivise dans l’actif net du FNB RBC. Les parts du FNB RBC sont émises et vendues de façon continue et ne sont assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises.
Les inscriptions de participation dans les parts et les transferts de parts ne seront effectués qu’au moyen du système d’inscription en compte de Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS »). Les parts ne peuvent être achetées, transférées et remises aux fins d’échange ou de rachat que par l’intermédiaire d’un adhérent de la CDS. À l’achat d’une part, le propriétaire ne recevra que l’avis d’exécution habituel. Aucun certificat matériel attestant la propriété ne sera délivré.
De plus amples renseignements sur les parts figurent dans le prospectus daté du 30 avril 2015 (le « prospectus »), que l’on peut consulter au www.SEDAR.com. Les termes spécifiques non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le prospectus.
Parts libellées en dollars canadiens
| Symbole : « RUE » | No CUSIP : 74933K 11 0 | Monnaie de négociation : $ CA |
Parts libellées en dollars américains
| Symbole : « RUE.U » | No CUSIP : 74933K 10 2 | Monnaie de négociation : $ CA |
| Mainteneur de marché désigné : | RBC Capital Markets |
| Autres marchés : | Aucun |
| Adresse du siège social : | 155, rue Wellington Ouest, Bureau 2200 Toronto (Ontario) M5V 3K7 |
| Site Web : | www.rbcgam.com/etfs |
| Courriel : | etfs.investments@rbc.com |
| Numéro de téléphone du siège social : | (416) 955-7826 |
| Numéro sans frais : | (855) 722-3837 |
| Numéro de télécopieur : | (416) 955-3590 |
| Relations investisseurs : | Stephen Hoffman Vice-président, Fonds négociés en bourse (416) 955-5321 stephen.hoffman@rbc.com |
| Chef des finances : | Frank Lippa |
| Secrétaire générale : | Gina Zapras |
| Constitution : | Le FNB RBC a été constitué sous le régime des lois de l’Ontario aux termes d’une déclaration de fiducie cadre modifiée et mise à jour datée du 27 avril 2015 signée par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., en qualité de fiduciaire et de gestionnaire. |
| Gestionnaire et fiduciaire : | RBC Global Asset Management Inc. |
| Agent des transferts et de la tenue des registres : | Services aux investisseurs Computershare inc., à son bureau principal de Toronto |
| Clôture de l’exercice : | le 31 décembre |
| Activités de la Société : | Le FNB RBC vise à procurer aux porteurs de parts une meilleure exposition au rendement d’un portefeuille diversifié de titres de capitaux propres américains de haute qualité qui offrent une possibilité de croissance du capital à long terme. |
| Distributions : | Les distributions en espèces sur les parts du FNB RBC devraient être versées une fois par trimestre et devraient être composées principalement de revenu de placements étrangers et de gains en capital réalisés, mais pourraient également comprendre des remboursements de capital. Si les frais du FNB RBC dépassent le revenu généré par le FNB RBC au cours d’un trimestre donné, il se pourrait qu’aucune distribution trimestrielle ne soit versée. Une fois par année, le FNB RBC s’assurera que son revenu net et ses gains en capital réalisés nets ont été distribués de manière à ne pas être assujetti à l’impôt sur le revenu ordinaire à l’égard de ces sommes. |
| Émission de parts initiale : | Conformément aux modalités du prospectus, les parts seront émises et vendues de façon continue et ne seront assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises. Le nombre de parts vendues dans le cadre du placement du FNB RBC sera de 150 000 parts libellées en dollars canadiens au prix unitaire de 20,00 $ et de 50 000 parts libellées en dollars américains au prix unitaire approximatif de 16,66 $ US. |
