Bulletin de la Bourse
Horizons US 7-10 Year Treasury Bond ETF (HTB, HTB.U) inscrit à la Bourse de Toronto
Horizons US 7-10 Year Treasury Bond ETF (le « FNB ») – Une demande d’inscription initiale dans la catégorie industrielle a été acceptée à l’égard de 503 750 parts de catégorie A (les « parts ») du FNB, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture du premier appel public à l’épargne (le « placement »).
Les parts seront inscrites à compter du mardi 7 avril 2015 à 17 h 01, en prévision de la clôture du placement avant l’ouverture des bureaux le mercredi 8 avril 2015. Les parts seront admises à la négociation à l’ouverture des bureaux le mercredi 8 avril 2015, après confirmation de la clôture du placement.
Le FNB est autorisé à émettre un nombre illimité de parts, dont chacune représente une participation égale indivise dans l’actif net du FNB. Les parts du FNB sont émises et vendues de façon continue et ne sont assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises.
Les inscriptions et les transferts de parts seront effectués par l’intermédiaire du système d’inscription en compte administré par Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS »). Les propriétaires véritables des parts n’auront pas le droit de recevoir de certificats matériels en attestant la propriété. Les parts doivent être achetées, transférées et remises aux fins de rachat par l’intermédiaire d’un adhérent de la CDS uniquement.
Des renseignements supplémentaires sur les parts figurent dans le prospectus daté du 25 mars 2015 (le « prospectus »), que l’on peut consulter au www.SEDAR.com. Les termes spécifiques non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le prospectus.
| Symbole : « HTB » et « HTB.U » | No CUSIP : 44052Q 10 7 | Monnaies de négociation : $ CA et $ US |
| Mainteneur de marché désigné : | Financière Banque Nationale inc. |
| Autres marchés : | Aucun |
| Adresse du siège social : | 26, rue Wellington Est Bureau 700 Toronto (Ontario) M5E 1S2 |
| Site Web : | www.horizonsetfs.com |
| Courriel : | info@horizonsetfs.com |
| Numéro de téléphone du siège social : | 416 933-5745 |
| Numéro de télécopieur : | 416 777-5181 |
| Relations investisseurs : | Martin Fabregas Tél. : 416 601-2508 mfabregas@horizonsetfs.com |
| Chef des finances : | Julie Stajan |
| Secrétaire : | Steven J. Hawkins |
| Constitution : | Le FNB est une fiducie de fonds communs de placement à capital variable constituée sous le régime des lois de la province d’Ontario le 25 mars 2015 conformément à une déclaration de fiducie cadre modifiée et reformulée. |
| Gestionnaire et fiduciaire : | Horizons ETFs Management (Canada) Inc. |
| Clôture de l’exercice : | Le 31 décembre |
| Activités de la Société : | Le FNB cherche à reproduire, dans la mesure du possible, le rendement de l’indice Solactive US 7-10 Year Treasury Bond (rendement global), déduction faite des frais. L’indice Solactive US 7-10 Year Treasury Bond (rendement global) est conçu pour mesurer le rendement du marché des obligations de 7 à 10 ans du Trésor américain. |
| Agent des transferts et tenue des registres : | La Société de fiducie CST à son bureau principal de Toronto. |
| Distributions et réinvestissement automatique : | Le FNB n’effectuera pas de distributions régulières. Seulement au besoin, le FNB versera un revenu sous forme d’une distribution réinvestie en parts du FNB à la fin d’une année civile. Ces parts réinvesties seront alors regroupées de sorte que le nombre de parts détenues par un investisseur après la distribution correspondra au nombre de parts qu’il détenait avant la distribution. Le FNB s’assurera chaque année qu’une tranche suffisante de son revenu net et de ses gains en capital nets réalisés a été distribuée aux porteurs de parts du FNB, dans la devise applicable, de façon à ne pas être assujetti à l’impôt sur le revenu ordinaire sur ce revenu et ces gains. Dans la mesure où le FNB n’a pas distribué au comptant le montant intégral de son revenu net ou de ses gains en capital nets au cours d’une année, la différence entre ce montant et le montant réellement distribué au comptant par le FNB sera versée à titre de « distribution réinvestie ». Les distributions réinvesties seront réinvesties automatiquement dans des parts additionnelles du FNB, dans la devise applicable, à un prix correspondant à la valeur liquidative par part du FNB, et les parts du FNB seront immédiatement regroupées de façon à ce que le nombre de parts en circulation du FNB après la distribution corresponde au nombre de parts du FNB en circulation avant la distribution. |
| Émission initiale des parts : | Selon le prospectus, 503 750 parts seront émises au prix de souscription unitaire de 50,50 $ CA ou de 40,00 $ US. |
