Bulletin de la Bourse

Horizons Cdn High Dividend Index ETF (HXH) inscrit à la Bourse de Toronto


8 avril 2016

Horizons Cdn High Dividend Index ETF (le « FNB ») – Une demande d’inscription initiale, dans la catégorie des émetteurs sans personnalité juridique, a été acceptée à l’égard de 4 000 001 parts de catégorie A (les « parts ») du FNB, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture d’un premier appel public à l’épargne (le « placement »).

L’inscription des parts entrera en vigueur le vendredi 8 avril 2016 à 17 h 01, en prévision de la clôture du placement avant l’ouverture des bureaux le lundi 11 avril 2016. Les parts seront admises à la négociation à l’ouverture des bureaux le lundi 11 avril 2016, à la confirmation de la clôture du placement.

Le FNB est autorisé à émettre un nombre illimité de parts, dont chacune représente une participation égale indivise dans l’actif net du FNB. Les parts du FNB sont émises et vendues de façon continue et ne sont assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises.

Les inscriptions et les transferts de parts seront effectués par l’intermédiaire du système d’inscription en compte administré par Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS »). Les propriétaires véritables des parts n’auront pas le droit de recevoir de certificats matériels en attestant la propriété. Les parts doivent être achetées, transférées et remises aux fins de rachat par l’intermédiaire d’un adhérent de la CDS uniquement.

Des renseignements supplémentaires sur les parts figurent dans le prospectus daté du 1er avril 2016 (le « prospectus »), que l’on peut consulter au www.SEDAR.com. Les termes spécifiques non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le prospectus.

Symbole : « HXH » No CUSIP : 44053D 10 5 Monnaie de négociation : $ CA

 

Teneur de marché désigné : National Bank Financial Inc.
Autres marchés : Aucun
Adresse du siège social : 26, rue Wellington Est
Bureau 700
Toronto (Ontario) M5E 1S2
Site Web : www.horizonsetfs.com
Courriel : info@horizonsetfs.com
Numéro de téléphone du siège social : 416 933-5745
Numéro de télécopieur : 416 777-5181
Relations investisseurs : Martin Fabregas
Tél. : 416 601-2508
mfabregas@horizonsetfs.com
Chef des finances : Julie Stajan
Secrétaire : McGregor Sainsbury
Constitution : Le FNB est une fiducie de fonds communs de placement à capital variable constituée en vertu des lois de la province de l’Ontario le 1er avril 2016 aux termes d’une déclaration de fiducie-cadre dans sa version modifiée.
Gestionnaire et fiduciaire : Horizons ETFs Management (Canada) Inc.
Clôture de l’exercice : Le 31 décembre
Activités de la Société : Le FNB cherche à reproduire, dans la mesure du possible, le rendement de l’indice Solactive Canadian High Dividend Yield Index (rendement global), déduction faite des frais. Cet indice sert à mesurer le rendement de titres de capitaux propres inscrits au Canada et caractérisés par un rendement en dividendes élevé.
Agent des transferts et agent responsable de la tenue des registres : La Société de fiducie CST à son bureau principal de Toronto
Distributions et réinvestissement automatiques : Le FNB n’effectuera pas de distributions régulières. Le FNB versera, seulement au besoin, un revenu sous forme d’une distribution en parts ou d’une distribution réinvestie en parts du FNB à la fin d’une année d’imposition. Ces parts réinvesties seront alors regroupées de sorte que le nombre de parts détenues par un investisseur après la distribution correspondra au nombre de parts qu’il détenait juste avant la distribution. Dans le cas d’un porteur de parts non résident, si l’impôt doit être retenu relativement à la distribution, le courtier du porteur de parts imputera directement ce montant au compte du porteur de parts.

Avant la fin de chaque année d’imposition, un FNB s’assurera qu’une tranche suffisante de son revenu net et de ses gains en capital réalisés nets a été payée ou rendue payable à ses porteurs de parts de façon à ce que le FNB ne soit pas assujetti à l’impôt sur le revenu ordinaire à leur égard. Dans la mesure où un FNB n’a pas payé ou rendu payable au comptant le montant intégral de son revenu net et de ses gains en capital nets au cours d’une année d’imposition, la différence entre ce montant et le montant réellement payé ou rendu payable au comptant par le FNB sera payée ou rendue payable à titre de « distribution réinvestie » ou distribuée en parts. Les distributions réinvesties seront réinvesties automatiquement dans des parts supplémentaires d’un FNB, dans la devise applicable, à un prix, ou les parts seront distribuées à un prix, égal à la valeur liquidative par part du FNB, et les parts du FNB seront immédiatement regroupées de façon à ce que le nombre de parts en circulation du FNB après la distribution soit égal au nombre de parts du FNB en circulation avant la distribution. Dans le cas d’un porteur de parts non résident, si l’impôt doit être retenu relativement à la distribution, le courtier du porteur de parts imputera directement ce montant au compte du porteur de parts.
Promoteur : Sans objet
Émission initiale des parts : Aux termes du prospectus, 4 000 001 parts seront émises au prix unitaire de souscription de 25,00 $.