54 • nouveaux ordres par courtier – liste détaillée de tous les ordres ouverts en suspens de l’organisation participante; • nouveaux ordres par nom d’utilisateur – liste détaillée de tous les ordres ouverts en suspens classés par nom d’utilisateur; • ordres supprimés par courtier – liste de tous les ordres annulés pendant la journée; • ordres supprimés par nom d’utilisateur – liste de tous les ordres annulés pendant la journée, par nom d’utilisateur; • liste journalière par rapport sur les cours – rapport détaillé de toutes les opérations effectuées pendant la journée, par cours; • liste journalière par rapport de temps – rapport détaillé de toutes les opérations effectuées pendant la journée, en ordre chronologique. Les marchés TSX, TSXV et Alpha TSX produisent les six types de rapports 6.9.2 Compliance Alerts Reporting System (CARS) TMX a conçu un système qui produit des rapports journaliers permettant au bureau de la conformité d’un courtier de surveiller et de suivre les infractions et les alertes relatives aux opérations une fois celles-ci effectuées. Le Compliance Alerts Reporting System (CARS) de la TSX est un outil d’une valeur inestimable pour l’agent de conformité perspicace qui peut l’utiliser pour surveiller les activités de négociation de la société et participer à l’élaboration de mesures stratégiques en fonction des résultats. CARS permettra aussi de démontrer aux organismes de réglementation et aux vérificateurs externes la démarche proactive de la société en matière de conformité. CARS permet aux abonnés de choisir un maximum de sept moniteurs d’alerte uniques et de programmer leurs propres séries de paramètres spécifiques. Les abonnés peuvent choisir parmi les moniteurs d’alertes suivants : • JTNY (jitney) – Le système produira une alerte sur une possible opération en avance sur le marché afin de relever des cas, au sein d’un courtier, où un ordre marqué « jitney » a été négocié juste devant un ordre marqu « client » et où l’ordre « jitney » a été exécuté à un meilleur cours. • ANON (anonyme) – Le système produira une alerte sur une possible opération en avance sur le marché afin de relever des cas, au sein d’un courtier, où un ordre marqué « anonyme » a été négocié juste devant un ordre marqué « client » et où l’ordre « anonyme » a été exécuté à un meilleur cours. • CPT (opération contrepartiste-client) – Le système produira une alerte sur une possible opération entre le contrepartiste et le client afin de relever des cas où un « pro » (p. ex., non- client, spécialiste, stocks) négocie avec un client d’un courtier sans améliorer le prix d’exécution pour son client en fonction du cours vendeur/ acheteur en vigueur. • Action subalterne – Le système produira une alerte d’action subalterne afin de détecter toutes les opérations sur actions subalternes précisées par le courtier. • APTC (alertes avant la clôture) – Le système produira des alertes afin de détecter des modèles de manipulation potentielle des cours à la clôture des marchés. • Rapport quotidien d’opérations croisées – Le système produira un rapport d’opérations croisées afin de filtrer les différents types d’opérations croisées effectuées au cours acheteur ou vendeur. • Rapport quotidien de clôture – Le système produira un rapport quotidien de clôture qui indiquera les cours que le courtier a fait monter ou descendre à la fin de la journée. Chaque jour, l’application CARS crée des rapports accessibles sur un site Web protégé.
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