Guide des types d'ordre et des fonctionnalités

49 Section 6 Autres caractéristiques 6.1 Fluctuations minimales 6.1.1 Unités de négociation standard Les unités de négociation standard sont déterminées en fonction du cours unitaire du titre sur les marchés TSX ou TSXV à la clôture de la séance précédente : COURS DE CLÔTURE DU TITRE Unités de négociation standard (lots réguliers) 1 $ et plus 100 actions 0,10 $ et moins de 1 $ 500 actions Moins de 0,10 $ 1 000 actions Débentures convertibles 1 000 $ de valeur nominale REMARQUE : En ce qui concerne le marché Alpha TSX, l’unité de négociation est déterminée en fonction du cours de clôture sur les marchés TSX ou TSXV. Lots irréguliers Les ordres portant sur un volume inférieur à une unité de négociation standard constituent un lot irrégulier et ne sont pas négociés au RCOCL courant. À la TSX, à la TSXV et à la Bourse Alpha TSX, tant les négociateurs inscrits que les négociateurs de lots irréguliers exécutent automatiquement les ordres de lots irréguliers. Le négociateur inscrit ou le négociateur de lots irréguliers garantit automatiquement une exécution complète, au NBBO protégé, des ordres de lots irréguliers dont le cours est équivalent ou préférable au NBBO protégé du côté opposé. Il est à noter qu’à la Bourse Alpha TSX, les ordres de lots irréguliers seront exécutés par le négociateur de lots irréguliers au cours le plus avantageux entre le NBBO protégé et le BBO de la Bourse Alpha TSX. Si le cours de l’ordre de lots irréguliers n’est pas négociable (ou s’il n’y a pas de négociateur inscrit/négociateur de lots irréguliers), l’ordre de lots irréguliers est affiché dans le registre des ordres de lots irréguliers et est admissible à une négociation continue à son cours limité (sans égard au cours inscrit au RCOCL). Il sera négocié à ce cours si un ordre de lots irréguliers du côté opposé est saisi pour le même volume à un cours équivalent ou préférable au cours de l’ordre de lots irréguliers restant. Les lots irréguliers ne sont négociés qu’en vertu d’ordres « exécuter sinon annuler », ce qui signifie que les exécutions partielles ne sont pas acceptées. Le registre des ordres de lots irréguliers peut afficher les ordres ayant des cours qui se recouvrent lorsque les ordres de lots irréguliers en attente peuvent être appariés en fonction du cours, mais non du volume. Lots mixtes Un ordre mixte (portant à la fois sur des lots réguliers et irréguliers) est en réalité séparé en deux ordres distincts au moment de la saisie. La partie lot régulier se négocie habituellement dans le RCOCL, tandis que la partie lot irrégulier est traitée à titre d’ordre de lots irréguliers. 6.1.2 Augmentations du cours boursier normal Les augmentations du cours boursier normal sont déterminées en fonction du cours de l’ordre :

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