46 Les opérations suivantes ont lieu : ACHETEUR Vendeur Quantité Cours Ordre n° 001 Ordre n° 003 100 10,00 $ RT Ordre n° 003 500 10,00 $ RCOCL résultant : COURS ACHETEUR COURS VENDEUR Ordre Quantité Cours Cours Quantité Ordre 10,02 $ 400 Ordre n° 002 5.1.3 Participation du négociateur inscrit La participation du négociateur inscrit est une caractéristique facultative des sociétés agissant comme mainteneurs de marché, qui permet aux négociateurs inscrits de négocier passivement des titres à des cours fixés par la TSX afin de renforcer ou de stabiliser une position parmi les titres dont ils ont la responsabilité. Les négociateurs inscrits peuvent activer la fonction « participation » de façon autonome pour l’offre ou la demande à l’égard des titres dont ils ont la responsabilité. Lorsque la participation est activée, le négociateur inscrit générera automatiquement des ordres de « participation » pour appariement avec tous les ordres entrants, portant sur un volume équivalent ou inférieur à celui de la GEM, sauf pour les ordres suivants : • les ordres de contournement; • les ordres cachés; • les ordres dont le type de compte est « ST » et qui émanent du même courtier que le négociateur inscrit. Les ordres admissibles à la GEM ne sont pas touchés par la participation du négociateur inscrit. Ils continuent d’être garantis par ce dernier au meilleur cours affiché. Le négociateur inscrit génère lui-même des ordres à chaque palier de cours pour appariement avec un maximum de 40 % du volume de l’ordre entrant (après l’attribution du volume assorti d’une priorité courtier de l’ordre entrant à d’autres ordres inscrits au registre). La participation du négociateur inscrit permettra d’exécuter au plus 40 % des ordres entrants décrits précédemment, même dans les cas où le RCOCL permettrait d’exécuter pleinement l’ordre entrant. À chaque palier de cours, le volume de participation attribué au négociateur inscrit n’excède pas le volume attribué à d’autres ordres inscrits au registre non pris en charge par un négociateur inscrit. L’attribution de la participation de 40 % du négociateur inscrit est arrondie au lot régulier le plus proche. Il existe une exception, soit le cas où un ordre porte sur 200 actions. Comme l’attribution de 40 % entraînerait l’absence de participation d’un négociateur inscrit, on attribue à l’ordre 50 % ou 100 actions. Si le négociateur inscrit a un ordre inscrit au registre assorti d’une priorité temporelle par rapport à tous les autres ordres inscrits au registre négociés au même cours, l’ordre entrant sera apparié à cet ordre du négociateur inscrit, à ce cours, plutôt que de générer automatiquement un ordre de participation du négociateur inscrit à ce cours. Ce mécanisme vise à assurer des possibilités amplement suffisantes de négociation du reste des ordres inscrits au registre. Participation prévention de l’autonégociation Dans le but de prévenir les opérations fictives, les négociateurs inscrits peuvent définir une clé d’autonégociation associée à leur identifiant de négociateur. Si un ordre entrant provenant du même courtier que le négociateur inscrit a pour effet d’entraîner une exécution dans le cadre de la fonction de participation et que cet ordre comporte la même clé d’autonégociation que celle du négociateur inscrit, l’exécution n’aura pas lieu. L’instruction d’autonégociation de l’ordre actif déterminera la façon dont le traitement sera effectué.
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