37 RCOCL résultant : COURS ACHETEUR COURS VENDEUR Ordre Quantité cachée Volume affiché Cours Cours Volume affiché Quantité cachée Ordre Ordre n° 004 iceberg 9 200 100 9,90 $ 10,20 $ 400 Ordre n° 002 4.8 Ventes à découvert Une vente à découvert est un ordre de vendre des actions qui n’appartiennent pas au vendeur. Les ordres de vente à découvert sont offerts sur les marchés TSX, TSXV et Alpha TSX et peuvent avoir les attributs suivants : • un ordre de vente à découvert est traité de la même manière qu’un ordre de vente du point de vue de l’attribution de l’appariement; • les ordres de vente à découvert au cours du marché sont acceptés pendant la séance de préouverture et aussi lorsque la négociation d’un titre est arrêtée; • les ordres de vente à découvert sont acceptés avec des volumes de lots mixtes ou irréguliers; • les ordres au dernier cours (ODC) et les ODC à cours limité peuvent être des ordres de vente à découvert. 4.8.1 Marqueur d’exemption de marquage à découvert ULes modifications apportées aux RUIM régissant les ventes à découvert et les opérations échouées ont nécessité l’utilisation d’une étiquette d’exemption de marquage à découvert. Certains types de négociateurs n’ont pas à marquer leurs ordres comme étant à découvert, quelle que soit leur position (longue ou courte) au moment de la saisie de l’ordre. Au lieu de cela, leurs ordres (achats, ventes et ventes croisées) sont désignés comme étant exemptés de marquage à découvert au moyen d’un marqueur. Le marqueur d’exemption de marquage à découvert est utilisé à titre indicatif uniquement et n’a aucune incidence sur la façon dont l’ordre interagit avec le registre des ordres. Tous les autres négociateurs saisissent les ordres de vente à découvert au besoin et n’utilisent le marqueur d’exemption de marquage à découvert pour aucun ordre. L’étiquette d’exemption de marquage à découvert sera intégrée à la couche privée du flux de messages, assurant ainsi l’anonymat de la désignation. La désignation d’exemption de marquage à découvert sera automatiquement ajoutée aux messages non sollicités découlant des responsabilités relatives à la tenue de marché ou aux lots irréguliers. Les messages non sollicités touchés comprennent les opérations découlant des responsabilités liées aux lots irréguliers, des garanties d’exécution minimale et de la participation des négociateurs inscrit. 4.9 Ordres anonymes Pour chaque ordre individuel, un participant peut choisir l’attribution ou l’anonymat. Les ordres anonymes peuvent comporter des volumes de lots réguliers, irréguliers ou mixtes à la TSX, à la TSXV et à la Bourse Alpha TSX. S’il choisit l’attribution, l’identificateur numérique exclusif de l’organisation participante sera affiché publiquement sur tous les flux de données des marchés concernés. S’il choisit plutôt l’anonymat, la valeur numérique non spécifique « 001 » sera associée à l’ordre pour sa durée de vie, y compris après l’exécution, sur tous les écrans d’affichage des données du marché. 4.9.1 Direction préférentielle du flux d’ordres La direction préférentielle du flux d’ordres est une caractéristique particulière des marchés canadiens. Comme nous l’avons déjà mentionné, la Bourse Alpha TSX fonctionne selon une priorité cours- courtier-temps, alors que la TSX et la TSXV fonctionnent selon une priorité cours-courtier-ordre à durée étendue-temps. Cela signifie que
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