24 Disponibilité de l’ASD SÉANCE Disponibilité Préouverture Oui Négociation continue Oui Période d’annulation après la fermeture des marchés Oui Prolongation des négociations Oui La fonction ASD est disponible pour toutes les séances sur la passerelle reliant la Bourse de Toronto, la Bourse de croissance TSX et la Bourse Alpha TSX. Les messages de confirmation d’annulation d’ordre à la suite de l’ASD seront désignés par une étiquette FIX de la TSX. Pour activer la fonction d’annulation sur déconnexion, le formulaire de demande d’ASD doit être rempli et remis à un gestionnaire de compte TMX par une organisation participante TSX, un membre de la TSXV ou un membre d’Alpha TSX, y compris pour les séances d’un client de l’accès direct au marché (ADM) par lequel l’accès à la TSX, à la TSXV ou à la Bourse Alpha TSX est fourni. 3.2.1 Niveaux de configuration Les clients peuvent préciser l’un des niveaux de service ASD suivants pour chaque séance activée : Niveau 1 Si l’ASD de niveau 1 est activée pendant la séance, l’ASD se déclenche alors s’il n’y a aucune activité durant la séance pendant deux périodes de 30 secondes consécutives. Niveau 2 Si l’ASD de niveau 2 est activée pendant la séance, l’ASD se déclenche alors s’il n’y a aucune activité durant la séance pendant deux périodes de 30 secondes consécutives ou si la séance est interrompue du côté du client sans que TMX reçoive une demande de fermeture de session de la part du client (c.-à-d. une déconnexion du connecteur logiciel ou une déconnexion anormale). Niveau 3 Si l’ASD de niveau 3 est activée pendant la séance, l’ASD se déclenche alors s’il n’y a aucune activité durant la séance pendant deux périodes de 30 secondes consécutives ou si la séance est interrompue du côté du client sans que TMX reçoive une demande de fermeture de session de la part du client ou encore si le client est déconnecté comme il se doit après que TMX a reçu la demande de fermeture de session de la part du client. Pour les trois niveaux de service, si un ordre est annulé en raison d’un déclenchement de l’ASD, des messages de confirmation de l’annulation de l’ordre comportant un indicateur ASD sont envoyés une fois que la connexion des séances connexes a été rétablie. 3.3 Fonctions du régime de protection des ordres (RPO) Les fonctions suivantes sont offertes par TMX afin de se conformer au régime de protection des ordres en vertu du Règlement 21-101. 3.3.1 Ordre à traitement imposé (OTI) Le marqueur OTI privé est une instruction d’ordre implicite ou explicite au sens du Règlement 23-101. Les ordres sont présumés être des OTI adressés directement au marché par le système d’une organisation participante ou si le marqueur OTI explicite est fourni. Les OTI sont négociés ou exécutés sans qu’il y ait tentative de protéger les ordres à meilleur cours qui sont protégés sur d’autres marchés. Il incombe à l’organisation participante de prévenir la négociation hors cours des ordres considérés comme des OTI.
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