18 2.6.5 Cours de clôture calculé At 4:00 p.m., the calculated closing price (“CCP”) is determined by combining the orders in the MOC Book with À 16 h, le cours de clôture calculé (CCC) est déterminé en combinant les ordres figurant dans le registre des ODC et ceux du registre continu d’ordres à cours limité. Le CCC fait l’objet d’une validation par rapport à la fourchette de prolongation de variation des cours. Cette fourchette correspond à la plus grande des valeurs suivantes : i) cinq échelons de cotation ou ii) le paramètre en pourcentage de la prolongation de la variation des cours, dans les deux cas par rapport au cours moyen pondéré en fonction du volume des 20 dernières minutes de négociation ordinaire et par rapport au dernier prix de vente pour un lot régulier sur le marché en continu. Si le CCC figure dans la fourchette de prolongation de variation des cours, le titre clôture au CCC et les opérations sont publiées, sinon une période de prolongation de variation des cours est instaurée de 16 h à 16 h 10 pour le titre en question. Le système ODC exécute tous les ODC par rapport aux autres ODC, ODC à cours limité et ordres du RCOCL de sens inverse jusqu’à un pourcentage maximal de volatilité des cours. Cette mesure est appelée paramètre d’acceptation du cours de clôture (ACC). 2.6.6 Prolongation de variation des cours La prolongation de la variation des cours vise à solliciter une liquidité supplémentaire pour combler tout déséquilibre restant. Durant la prolongation de la variation des cours (16 h à 16 h 10), les ordres à cours limité du côté opposé du déséquilibre peuvent être saisis dans le registre des ODC, mais ils ne sont pas affichés. À 16 h 10, le CCC est recalculé et validé par rapport au paramètre d’acceptation du cours de clôture (ACC), un paramètre de contrôle des cours utilisé pour accepter ou refuser le CCC établi à la suite de la PVC. Si le CCC ne respecte pas le paramètre ACC, le cours de clôture du titre est celui qui correspond au volume le plus élevé qui occasionne le moins de déséquilibre dans la fourchette d’acceptation du cours de clôture.. 2.6.7 Attribution à l’appel de clôture L’attribution à l’appel de clôture est la priorité d’appariement au cours de clôture des ODC et des ordres figurant dans le registre continu d’ordres à cours limité. Durant l’appel de clôture, les ordres sont exécutés comme suit : 1. les ODC au cours du marché sont appariés aux ODC au cours du marché de sens inverse saisis par la même organisation participante, selon la priorité temporelle, à la condition qu’aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney; 2. les ODC au cours du marché sont appariés aux ODC au cours du marché de sens inverse, selon la priorité temporelle; 3. les ODC au cours du marché sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou volume divulgué d’ordres continus visibles) saisis par la même organisation participante, selon la priorité cours-temps, à la condition qu’aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney; 4. les ODC au cours du marché sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou ordres du registre continu d’ordres à cours limité) selon la priorité courstemps; 5. les ODC à cours limité, les ODC à cours limité fixé et le volume divulgué d’ordres continus à cours limité sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou volume divulgué d’ordres continus visibles) saisis par la même organisation participante, selon la priorité cours-temps, à la condition qu’aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney; 6. les ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé et le volume divulgué d’ordres continus à cours limité sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou ordres du registre continu d’ordres à cours limité) selon la priorité cours-temps; 7. le volume non divulgué d’ordres continus à cours limité est apparié aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ordres à cours limité fixé ou ordres du registre continu d’ordres à cours limité) selon la priorité cours-temps; 8. les ordres cachés à cours limité sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou volume divulgué d’ordres continus visibles) saisis par la même organisation participante, selon la priorité cours-temps, à la condition qu’aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney;
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