16 2.6 Ordres au dernier cours (ODC) La fonction Ordres au dernier cours (ODC) est un marché au fixage électronique qui établit le cours de clôture des titres admissibles cotés à la TSX et à la TSXV. Il s’agit d’un service à valeur ajoutée pour la TSX et la TSXV qui offre l’égalité d’accès et de possibilités relativement à l’établissement du cours de clôture, une efficacité accrue en matière de détermination du cours et une réduction de la volatilité du cours de clôture des titres admissibles au système ODC. Le système ODC, qui constitue une référence équitable pour le secteur de la gestion des fonds, offre un mécanisme qui minimise les erreurs de suivi découlant des écarts par rapport au cours de clôture. Les négociateurs de dérivés bénéficient également de ce système, car ils ont besoin de cours de clôture de référence fiables pour les titres liés aux indices dans le cadre d’opérations de base, sur swap et sur options. Le système ODC a été inauguré à la TSX en 2004; il est largement reconnu depuis comme un mécanisme efficient et efficace d’établissement du cours de clôture. Il a été mis en œuvre à la TSXV en 2012 afin de faciliter les activités de rééquilibrage des portefeuilles et des indices pour les indices de croissance TSX récents et les fonds négociés en bourse (FNB) à gestion indicielle. Depuis le 18 octobre 2021, la modernisation du système d’ODC permet d’offrir des caractéristiques de transparence améliorées, une meilleure harmonisation avec les marchés mondiaux ainsi qu’une constance accrue dans l’exécution. Pour en savoir plus sur le nouveau modèle du système d’ODC, veuillez consulter le guide détaillé sur le système d’ODC de la TSX. Le système ODC a initialement été mis en œuvre à la TSX pour les sociétés incluses dans l’indice composé S&P/TSX. À mesure qu’augmentait le nombre d’indices et de FNB, des titres s’ajoutaient régulièrement au système ODC. À l’heure actuelle, la TSX et la Bourse de croissance TSX permettent la tenue d’une séance ODC pour des titres particuliers. Les séances ODC ne sont pas possibles sur le marché Alpha TSX. 2.6.1 Titres admissibles au système ODC Tous les titres inscrits à la TSX sont admissibles au système ODC de la TSX, à l’exception des titres de FNB, des droits de souscription, des bons de souscription, des billets, des débentures, des obligations axées sur le développement durable et des titres échangeables. Le système ODC de la TSXV comprend les composantes d’indices sectoriels reconnus ainsi que certains titres admis au système ODC selon les demandes et des commentaires des participants. 2.6.2 Participation au système ODC Le registre des ODC est indépendant et fonctionne parallèlement au RCOCL. Les ordres figurant dans le registre des ODC ne sont pas publiés. Les opérations ODC sont le résultat des interactions entre les quatre types d’ordres suivants : 1. ODC : Leur prix est fixé au cours du marché et ils ne sont exécutés qu’au cours de clôture calculé des ODC. Les ODC sont saisis dans le registre des ODC après l’ouverture et durant la période relative au déséquilibre (soit de 7 h à 15 h 562) et sont placés dans une file d’attente en fonction de leur priorité temporelle. Ils ne peuvent être annulés après la publication du déséquilibre à 15 h 50 et ils peuvent être constitués de lots réguliers, de lots mixtes ou de lots irréguliers aux conditions de règlement habituelles. Les ODC sur lot irrégulier sont exécutés seulement si un ODC sur lot régulier est d’abord exécuté. Les ODC peuvent être étiquetés comme étant à découvert, jitney et/ou anonymes. 1. ODC à cours limité : Il s’agit d’ordres à cours limité qui ne sont négociés qu’au cours de clôture calculé. Les ODC à cours limité peuvent être constitués de lots réguliers, de lots mixtes ou de lots irréguliers. Ils sont acceptés des deux côtés du registre des ordres jusqu’à la clôture, sans restriction quant au cours limite. Les ODC à cours limité reçus durant la période de gel (15 h 462 à 16 h) sont désignés « ODC à cours limité fixé ». Les ODC à cours limité fixé sont fixés au cours de référence des ODC, de sorte que leur cours est modifié et établi au cours de référence des ODC s’il est plus concurrentiel que ce dernier (ordres d’achat dont le cours est supérieur au cours de référence ou ordres de vente dont le cours est inférieur au cours de référence). Dans le cas des ODC à cours limité fixé dont le cours est moins concurrentiel que le cours de référence, le cours limite demeure inchangé tel qu’il a été saisi, de sorte que ces ordres ne diffèrent pas des ODC à cours limité ordinaires.
RkJQdWJsaXNoZXIy MjgzMzQ=