1 Guide des types d’ordre et des fonctionnalités 29 octobre 2024 Révisé : octobre 2024 Version 1.7.2 29 OCT.
Gestion du document 5 Portée 5 Section 1 Aperçu 6 1.1 Coordonnées 6 1.2 Réglementation 6 1.3 Rapport sur les ordres et les opérations 7 Section 2 Séances de négociation 8 2.1 Heures d’ouverture 8 2.2 Préouverture 9 2.2.1 Cours d’ouverture calculé (COC) 9 2.3 Ouverture 10 2.3.1 Attribution à l’ouverture 11 2.3.2 Ordres garantis 12 2.3.3 Début de séance retardé 12 2.4 Négociation continue 13 2.5 Négociation de lots irréguliers 15 2.6 Ordres au dernier cours (ODC) 16 2.6.1 Titres admissibles au système ODC 16 2.6.2 Participation au système ODC 16 2.6.3 Établissement du déséquilibre des ODC 17 2.6.4 Déséquilibre des ODC 17 2.6.5 Cours de clôture calculé 18 2.6.6 Prolongation de variation des cours 18 2.6.7 Attribution à l’appel de clôture 18 2.6.8 Paramètres de volatilité du système ODC 19 2.7 Période d’annulation après la fermeture des marchés 19 2.8 Période de prolongation des négociations 20 2.9 Séance d’ordres à exécution garantie à l’échéance des options 20 Section 3 Caractéristiques des produits et des ordres 21 3.1 Négociation cachée à la Bourse de Toronto (TSX DRK) 21 3.1.1 Négociation cachée à la TSX DRK et TSXV DRK 21 3.2 Annulation sur déconnexion 23 3.2.1 Niveaux de configuration 24 3.3 Fonctions du régime de protection des ordres (RPO) 24 3.3.1 Ordre à traitement imposé (OTI) 24 3.3.2 Protection de l’ordre par modification du cours 25 3.3.3 Protection de l’ordre par annulation 25 3.4 Affichage seulement 25 3.5 Fonction Drop Copy 26 3.6 Prévention de l’autonégociation 26 3.6.1 Prévention de l’autonégociation 26 3.6.2 Gestion de l’autonégociation 28
Section 4 Types d’ordres 30 4.1 Instructions de modification d’un ordre précédent 30 4.2 Ordres au marché 30 4.3 Ordres à cours limité 31 4.4 Ordres limités au cours d’ouverture (LOO) 32 4.5 Ordres à durée limitée 32 4.5.1 Ordres jour 32 4.5.2 Ordres valables jusqu’à révocation (VAR) 32 4.5.3 Ordres valables jusqu’à une date donnée (VDD) 32 4.5.4 Ordre immédiat ou annulation (IOC) 32 4.5.5 Ordre exécuter sinon annuler (FOK) 33 4.6 Ordres stop 33 4.7 Ordres iceberg 35 4.8 Ventes à découvert 37 4.8.1 Marqueur d’exemption de marquage à découvert 37 4.9 Ordres anonymes 37 4.9.1 Direction préférentielle du flux d’ordres 37 4.10 Ordres cachés 38 4.11 Ordres à durée étendue 38 4.12 Types d’applications 39 4.12.1 Application de base 39 4.12.2 Application CMPV 39 4.12.3 Application conditionnelle 39 4.12.4 Application interne 40 4.12.5 Application de contournement 40 4.12.6 Application liée à un dérivé 40 4.12.7 Application de séance de bourse spéciale 40 4.12.8 Applications conditionnelles 40 4.13 Caractéristiques des ordres 42 4.13.1 Délai de traitement des ordres à la Bourse Alpha TSX 42 4.13.2 Garantie d’exécution minimale 42 4.13.3 Rachats d’office 42 Section 5 Programme à l’intention des mainteneurs de marché et système de négociation de lots irréguliers 43 5.1 Programme à l’intention des mainteneurs de marché de la TSX 43 5.1.1 Lots irréguliers 44 5.1.2 Volume de la garantie d’exécutionminimale (GEM) 44 5.1.3 Participation du négociateur inscrit 46 5.2 Programme de négociation de lots irréguliers de la TSXV 48 5.3 Programme de négociation de lots irréguliers de la Bourse Alpha TSX 48 Section 6 Autres caractéristiques 49 6.1 Fluctuations minimales 49 6.1.1 Unités de négociation standard 49 6.1.2 Augmentations du cours boursier normal 49
6.2 Contrôle des négociations 50 6.2.1 Arrêts 50 6.2.2 Paramètres de seuil appliqué par le marché 50 6.2.3 Limites des cours acheteur/vendeur 51 6.2.4 Coupe-circuits pour titres individuels 51 6.3 Marqueurs d’ordre 51 6.3.1 Marqueur d’offre publique de rachat dans le cours normal des activités 52 6.4 Types de comptes 52 6.5 Débentures 52 6.6 Obligations axées sur le développement durable 52 6.7 Titres libellés en dollars américains 52 6.7.1 Renoncement à la compensation 53 6.7.2 Conditions spéciales de règlement 53 6.8 Politique relative à l’annulation et à la rectification d’opérations 53 6.9 Rapports 53 6.9.1 Fichiers de rapports journaliers 53 6.9.2 Compliance Alerts Reporting System (CARS) 54 6.10 Barème de droits et facturation 55 Section 7 Coordonnées de l’équipe de gestion des comptes 56
5 Gestion du document Le présent document sera mis à jour une fois l’an ou à l’occasion du lancement d’une nouvelle fonction ou fonctionnalité, selon la première de ces éventualités, par l’équipe des produits et des ventes de Marchés TMX. Il est accessible en français et en anglais sur le site Web de TMX. Portée Le présent document offre un aperçu des activités de négociation sur les trois marchés boursiers TMX : Bourse de Toronto, Bourse de croissance TSX et Bourse Alpha TSX. Il présente le fonctionnement et les types d’ordres de chacun des marchés et sert de référence pour les négociateurs actuels et nouveaux. Pour en savoir plus sur l’adhésion, les droits, la connectivité ou les caractéristiques techniques, ou pour obtenir des renseignements supplémentaires sur la négociation, veuillez consulter les liens ci-dessous ou communiquer avec un gestionnaire de compte TMX. RÉFÉRENCES Liens Politiques de négociation de TMX http://tmx.complinet.com/en/tsx_rulebook.html http://tmx.complinet.com/en/tsxv_rulebook.html www.tsx.com/resource/fr/1069 Barème des droits de TMX www.tsx.com/trading/toronto-stock-exchange/fee-schedule www.tsx.com/trading/tsx-venture-exchange/fee-schedule www.tsx.com/trading/alpha/fee-schedule www.tsx.com/trading/tsx-drk/fee-schedule Caractéristiques techniques de TMX (saisie d’ordre FIX et flux de données STAMP) * accessibles aux utilisateurs inscrits uniquement www.tmxwebstore.com/my-specifications Guide de la liquidité cachée de la TSX DRK www.tsx.com/trading/toronto-stock-exchange/order-types-andfeatures/ dark-trading?lang=fr Guide du programme de tenue demarché de la TSX www.tsx.com/ebooks/fr/market-making/ TMX Datalinx www.tmxinfoservices.com Règles universelles d’intégrité dumarché (RUIM) https://www.ocri.ca/regles-et-affaires-disciplinaires/reglesuniverselles-dintegrite-du-marche Organisme canadien de réglementation des investissements www.ocri.ca Ontario Securities Commission www.osc.gov.on.ca/fr/accueil.htm British Columbia Securities Commission www.bcsc.bc.ca Alberta Securities Commission www.albertasecurities.com
6 Section 1 Aperçu Le Groupe TMX exploite trois places boursières entièrement électroniques qui constituent les destinations privilégiées de négociation et les principales sources de liquidité en ce qui a trait aux opérations sur actions au Canada. Bourse de Toronto Principal marché du Canada. La source de liquidité la plus importante et la plus reconnue pour la négociation de titres canadiens de participation de premier rang. Bourse de croissance TSX Marché boursier public de capital de risque du Canada spécialisé dans la négociation de titres de second rang de sociétés du monde entier aux premiers stades de leur croissance. Bourse Alpha TSX La Bourse Alpha TSX offre une solution de rechange concurrentielle au flux d’ordres actifs des investisseurs naturels. Elle favorise une qualité d’exécution accrue grâce à une hausse du taux d’exécution et de la taille des ordres et à une réduction des coûts de négociation. Chaque marché est appuyé par la plateforme technologique exclusive Quantum XA de TMX, comporte diverses fonctions et fonctionnalités et propose différents prix pour offrir plus de choix et de souplesse d’exécution aux divers négociateurs. 1.1 Coordonnées L’équipe de gestion des comptes de Marchés TMX est une précieuse source d’information pour les organisations participantes et les membres des marchés boursiers du Groupe TMX et pour obtenir des renseignements sur les nouveaux produits et services de négociation ainsi que sur la façon d’accéder efficacement aux marchés financiers canadiens. Nous offrons aux organisations participantes, aux membres et à la communauté financière un soutien à la clientèle et des services de grande qualité. Le soutien est offert de 7 h à 17 h 30 tous les jours de bourse. SERVICE Téléphone Courriel Gestion des comptes s. o. trading_sales@tmx.com Pupitre de négociation d’actions 416 947-4357 equities.operations@tmx.com Équipe de Solutions demarché 416 947-4705 equities.operations@tmx.com 1.2 Réglementation L’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) est l’organisme d’autoréglementation (OAR) qui supervise toutes les activités de négociation sur les marchés boursiers du Groupe TMX. L’OCRI réglemente la négociation de titres et les activités boursières des participants en plus d’administrer et d’appliquer les Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM) qui s’appliquent à tous les participants aux marchés boursiers du Groupe TMX. Tous les marqueurs, identificateurs et types d’ordres qu’exigent les RUIM et (ou) l’OCRI sont acceptés par les marchés boursiers du Groupe TMX.
7 1.3 Rapports sur les ordres et les opérations Des messages relatifs aux ordres et aux opérations comprenant des données publiques et privées peuvent être envoyés à TMX à l’aide du protocole de saisie d’ordres FIX de la TSX au moyen de la connexion de saisie d’ordres du client. Les réponses correspondantes sont envoyées au client par la même connexion. TMX offre aussi un flux de diffusion qui fournit des données publiques en temps réel sur les opérations et les cotes, de même que les données privées du participant relatives à l’ensemble de ses opérations et de ses ordres. TMX offre des flux de données du marché en temps réel utilisant les protocoles exclusifs STAMP et eXtreme Message Transfer (XMT). Le flux de données STAMP de niveau 2 est un service de transmission de données en temps réel qui fournit des données avant et après négociation en format balisé et des messages de longueur variable. Les flux de données XMT de niveau 1 et de niveau 2 de TMX sont un service de transmission de données en temps réel qui fournit des données avant et après négociation en format binaire et des messages de longueur fixe. Le contenu de niveau 1 comprend des renseignements sur la cote des actions et les opérations sur actions. Le contenu de niveau 2 comprend l’intégralité des renseignements figurant au registre sur les ordres et les opérations sur actions.
8 Section 2 Séances de négociation 2.1 Heures d’ouverture Les heures des séances de négociation sont les suivantes : TSX et Bourse de croissance TSXHEURE (HE) Séance 7 h 00 à 9 h 30 Préouverture – Les ordres peuvent être saisis, mais ils ne seront pas exécutés. Le cours d’ouverture calculé (COC) est affiché et mis à jour continuellement. 9 h 30 Ordres au premier cours (OPC) – Tous les ordres appariés sont exécutés à un même cours d’ouverture. Les ordres restants qui ne sont pas exécutés à l’ouverture, à l’exception des ordres limités au cours d’ouverture, sont transférés au registre continu des ordres à cours limité. 9 h 30 à 16 h 00 Négociation continue – Tous les types d’ordres ordinaires sont acceptés. 15 h 50 à 16 h 00 Ordres au dernier cours (ODC) – Le système d’ODC comporte deux états : Période relative au déséquilibre à 15 h 50 – Pendant cette période, il est possible de saisir de nouveaux ODC, sans annulations ni modifications. Il est aussi possible de saisir des ODC à cours limité des deux côtés, sans restrictions quant au volume, mais sans annulations, et seules les modifications concurrentielles du cours étant permises. Période de gel à 15 h 56 – Cette période commence en même temps pour l’ensemble des titres, à un moment aléatoire entre 15 h 56 et 15 h 57. Il est possible de saisir des ODC à cours limité des deux côtés, sans restrictions quant au volume, mais sans annulations ni modifications. Les ODC à cours limité saisis sont considérés comme des « ODC à cours limité fixé », c’est-à-dire que si le cours est plus concurrentiel que le cours de référence des ODC, il sera modifié et établi au cours de référence des ODC. Les messages relatifs au déséquilibre sont diffusés toutes les 10 secondes durant cette période. Les opérations sont diffusées à 16 h, sauf si une prolongation de la variation des cours est nécessaire. 16 h 00 à 16 h 10 Prolongation de la variation des cours – La prolongation de la variation des cours vise à solliciter une liquidité supplémentaire pour combler tout déséquilibre restant. Si le cours de clôture calculé (CCC) est hors de la fourchette de prolongation de la variation des cours, de sorte qu’une prolongation de la variation des cours est nécessaire, un nouveau déséquilibre des ODC est calculé et diffusé, puis les ODC à cours limité qui contrent le déséquilibre sont acceptés sous réserve d’une nouvelle fourchette de prix. Si le nouveau CCC respecte les paramètres d’acceptation du cours de clôture, les opérations sont diffusées à 16 h 10. Durant cette période, les ordres ouverts peuvent être annulés par le courtier si les titres concernés ne sont pas en état de clôture retardée (closing delayed). 16 h 10 à 16 h 15 Période d’annulation après la fermeture des marchés – Pendant cette période, le courtier peut annuler les ordres ouverts. 16 h 15 à 17 h 00 Période de prolongation des négociations – Les ordres au dernier cours vendeur sont acceptés, mais les opérations ne peuvent être effectuées qu’au dernier cours vendeur, sauf quand le dernier cours vendeur se situe à un échelon de cotation non valide et pour l’approbation réglementaire d’une application à prix extraordinaire. Si le dernier cours vendeur se situe à un échelon de cotation non valide, on utilisera plutôt une valeur arrondie du dernier cours vendeur. Les ordres jour participent à cette période. La séance d’ordres à exécution garantie à l’échéance des options a lieu au cours de la période de prolongation des négociations une fois par mois, le soir précédant le jour d’échéance des options.
9 Bourse Alpha TSX TSXHEURE (HE) Séance 7 h 00 à 8 h 00 Préouverture – La création et la modification d’ordres ne sont pas permises, seules les annulations sont permises. 8 h 00 à 17 h 00 Négociation continue – À 8 h, la séance de négociation continue s’ouvre. Tous les types d’ordres ordinaires sont acceptés. 17 h 00 à 17 h 30 Période d’annulation après la fermeture des marchés – Pendant cette période, le courtier peut annuler les ordres ouverts.. 2.2 Préouverture La Bourse de Toronto (TSX), la Bourse de croissance TSX (TSXV) et la Bourse Alpha TSX ont une séance de préouverture. Pendant la séance de préouverture de la TSX et de la TSXV, les ordres au marché et à cours limité, y compris des ordres limités au cours d’ouverture, peuvent être saisis, mais ils ne seront pas exécutés tant que le marché ne sera pas ouvert. Les ordres à cours limité qui avaient été inscrits au registre comme étant valables jusqu’à révocation (VAR) ou valables jusqu’à une date donnée (VDD) peuvent être modifiés ou annulés pendant cette séance. Les ordres de lots irréguliers peuvent aussi être saisis. Pendant la séance de préouverture de la Bourse Alpha TSX, la création et la modification d’ordres ne sont pas permises. Il est possible d’annuler les ordres qui sont en attente dans le registre d’ordres de la Bourse Alpha TSX. 2.2.1 Cours d’ouverture calculé (COC) Le COC est calculé de la façon suivante. Il est affiché et mis à jour continuellement pendant toute la séance de préouverture sur les marchés TSX et TSXV. 1. Le COC est déterminé comme étant le cours auquel la majorité des actions peuvent être négociées. 2. Si plus d’un cours satisfait à ce premier critère, le COC est alors le cours qui crée le plus faible déséquilibre. 3. Si plus d’un cours satisfait à ce deuxième critère, le COC est alors le cours qui se rapproche le plus du cours de clôture du jour de bourse précédent. (Le cours de clôture de la TSX/TSXV est utilisé sur les marchés TSX/ TSXV.) Les ordres suivants entrent dans le calcul du COC : • les ordres à durée limitée préalablement inscrits au registre (VAR ou VDD); • les ordres au marché et les ordres à cours limité visant des lots réguliers reçus pendant la séance de préouverture; les lots irréguliers ne sont pas pris en compte dans le calcul du COC; • les ordres limités au cours d’ouverture reçoivent la même priorité d’attribution à l’ouverture que les ordres à cours limité ordinaires; • l’intégralité des portions divulguées et non divulguées des ordres iceberg est prise en compte dans le calcul du COC; cependant, le déséquilibre résiduel ne comprend pas le volume en réserve de ces ordres. Les ordres dont le cours est plus audacieux que le COC actuel sont affichés au COC plutôt qu’au véritable cours limite. Les ordres au cours du marché sont aussi affichés au COC plutôt qu’au cours du marché sans condition. Exemple : Cours d’ouverture calculé Supposons qu’à 9 h, les ordres suivants existent dans le système : Cours de clôture de la veille : 10,02 $
10 COURS ACHETEUR COURS VENDEUR Ordre Courtier Quantité Cours Cours Quantité Courtier Ordre Ordre n° 001 A 1 000 10,00 MKT 200 79 Ordre n° 002 Ordre n° 003 B 200 9,99 9,99 500 79 Ordre n° 004 Ordre n° 005 C 200 9,99 10,00 100 80 Ordre n° 006 10,01 100 2 Ordre n° 007 Cours d’ouverture possibles : COURS Volume de négociable Déséquilibre résiduel Écart par rapport au cours de clôture de veille 10,01 $ 0 - 0,01 $ 10,00 $ 800 Cours acheteur de 200 0,02 $ 9,99 $ 700 Cours acheteur de 700 0,02 $ 9,98 $ 0 - 0,04 $ Le COC sera de 10,00 $ puisque ce cours maximise le volume négociable. 2.3 Ouverture Bourse Alpha TSX La Bourse Alpha TSX comporte une séance de préouverture au cours de laquelle seule l’annulation d’ordres est permise. Les ordres sur lots irréguliers inscrits au registre d’ordres sur lots irréguliers à un cours équivalent ou préférable au cours le plus favorable du côté opposé entre le meilleur cours acheteur et vendeur (BBO) d’Alpha et le meilleur cours acheteur et vendeur national (NBBO) protégé s’exécuteront automatiquement à ce cours le plus favorable contre le négociateur de lots irréguliers avant le passage à la séance de négociation continue. Le marché passe directement à la négociation continue à 8 h. La première opération de cette séance est soumise à des paramètres de volatilité des cours en fonction du cours de clôture du marché d’inscription (c.-à-d. TSX / TSXV) de la veille. TSX et TSXV Les marchés TSX et TSXV acceptent les ordres au premier cours (OPC), c’est-à-dire un cours unique visible à l’appel d’ouverture des marchés à 9 h 30. Tous les ordres, à l’exception des ordres limités au cours d’ouverture, qui ne sont pas exécutés à l’ouverture sont inscrits à la séance de négociation continue à leur cours limité et peuvent ensuite être négociés pendant la journée sur ce marché. Les ordres limités au cours d’ouverture qui n’ont pas été exécutés sont annulés après les enchères d’ouverture, avant le début de la séance de négociation continue. Les ordres obligatoires (TSX uniquement) seront exécutés au cours de l’enchère d’ouverture. Les teneurs de marché inscrits (TSX) et les négociateurs de lots irréguliers (TSXV) exécuteront automatiquement les ordres sur lots irréguliers négociables au NBBO à la fin de l’enchère d’ouverture. 1. L’exécution complète des ordres suivants est garantie au cours d’ouverture calculé (COC) : ordres à exécution garantie, au marché et à cours limité (meilleur cours) (ceux dont le cours est préférable au COC). L’exécution d’un volume non divulgué d’ordres iceberg qui satisfont à ces critères n’est pas garantie si l’ordre est du côté déséquilibre
11 2.3.1 Attribution à l’ouverture Au moment de l’appel d’ouverture, l’appariement des ordres s’effectue séquentiellement au COC (chacun commence par les ordres du côté du déséquilibre selon le volume total d’ordres à exécution garantie 1, suivis des ordres à cours limité au COC, affectés aux ordres du côté opposé au déséquilibre) 1. transaction au volume divulgué d’ordres à exécution garantie de sens inverse entrés par la même organisation participante, à la condition qu’aucun ordre ne soit un ordre non attribué ou un ordre jitney; 2. transaction au volume divulgué d’ordres à exécution garantie de sens inverse; 3. transaction au volume divulgué d’ordres à cours limité de sens inverse au COC entrés par la même organisation participante, selon la priorité temporelle, à la condition qu’aucun ordre ne soit un ordre non attribué ou un ordre jitney; 4. transaction au volume divulgué d’ordres à cours limité de sens inverse au COC, selon le cours ou la priorité temporelle; 5. transaction au volume non divulgué d’ordres à exécution garantie de sens inverse, selon la priorité temporelle; 6. transaction au volume non divulgué d’ordres à cours limité de sens inverse au COC, selon la priorité temporelle. Lorsque les opérations sont exécutées pendant les enchères d’ouverture, le COC établit le dernier cours vendeur. S’il n’y a pas d’opération à l’ouverture, le cours de clôture du jour de bourse précédent établit le cours d’ouverture. Si la partie régulière d’un ordre sur lots mixtes est complètement exécutée durant les enchères d’ouverture, le lot irrégulier de l’ordre est automatiquement exécuté du côté opposé du NBBO protégé immédiatement après les enchères d’ouverture. Si le NBBO protégé est figé ou croisé, l’appariement de lots irréguliers est suspendu jusqu’à ce que le NBBO protégé ne soit plus figé ou croisé. Les portions non divulguées des ordres iceberg ont la même priorité que les portions divulguées. Si, au moment de l’attribution à l’ouverture, la portion affichée d’un ordre iceberg est négociée partiellement, le volume affiché restant conserve sa priorité après l’ouverture. Il n’y a aucune distinction entre les ordres actifs ou passifs au moment de l’attribution à l’ouverture. Veuillez consulter le barème des droits affiché dans le site Web de TMX pour connaître les droits d’ouverture applicables. À la TSX, les ordres à exécution garantie à l’échéance des options sont traités de la même manière que tout autre ordre ordinaire au cours du marché à l’ouverture et le marqueur d’ordre à exécution garantie n’est divulgué pour aucun de ces ordres. Exemple : Attribution à l’ouverture Supposons qu’à 9 h 30, les ordres suivantes existent dans le système : COC : 10,00 $ COURS ACHETEUR COURS VENDEUR Ordre Courtier Quantité Cours Cours Quantité Courtier Ordre Ordre n° 001 A 1 000 10,00 MKT 200 79 Ordre n° 002 Ordre n° 003 B 200 9,99 9,99 500 79 Ordre n° 004 Ordre n° 005 C 200 9,99 10,00 100 80 Ordre n° 006 10,01 100 2 Ordre n° 007
12 Les opérations ci-dessous sont allouées dans l’ordre suivant : OPÉRATION N° d’ordre d’achat N° d’ordre de vendeur Volume Cours N° 1 001 002 200 10,00 $ N° 2 001 004 500 10,00 $ N° 3 001 006 100 10,00 $ Registre des ordres résultant : COURS ACHETEUR COURS VENDEUR Ordre Quantité Cours Cours Quantité Ordre Ordre n° 001 100 10,00 10,01 100 Ordre n° 007 Ordre n° 003 200 9,99 Ordre n° 005 200 9,99 2.3.2 Ordres garantis Sur les marchés TSX et TSXV, l’exécution complète des ordres à cours limité affichés dont le cours est plus audacieux que le COC et des ordres au cours du marché affichés est garantie à l’ouverture. Les portions non affichées de ces ordres sont prises en compte dans le calcul du COC, mais leur exécution n’est pas garantie. La garantie signifie que le titre n’ouvrira pas à moins que les portions garanties de ces ordres soient entièrement exécutées. Lorsque les portions garanties des ordres ne sont pas exécutées, le titre passe à l’état Début de séance retardé. 2.3.3 Début de séance retardé L’ouverture a lieu automatiquement à 9 h 30, à moins d’être reportée en raison : 7. d’un retard systématique attribuable à une variation de cours par rapport au cours de clôture de la veille supérieure aux paramètres acceptables configurés par le personnel de TMX. Si le titre touché est un FNB, le retard systématique est dû à une variation de cours par rapport au point médian du NBBO protégé juste avant la clôture du jour précédent. La plupart des retards d’ouverture sont des retards systématiques attribuables à des variations de cours et sont habituellement résolus en quelques minutes; 8. d’un retard déclenché manuellement par le personnel de TMX lorsqu’il faut plus de temps pour valider un cours d’ouverture approprié. Dans le cas d’un retard déclenché manuellement, le personnel de TMX ouvrira manuellement le marché (à une heure reportée définie ou immédiatement) une fois le cours d’ouverture validé; 9. d’un retard automatique attribuable à un déséquilibre non comblé d’ordres à exécution garantie. Dans le cas d’un retard automatique, le marché est ouvert manuellement (reprogrammé ou sur-le-champ) par le personnel de TMX après que le déséquilibre d’ordres à exécution garantie a été résolu. (Soit que l’on augmente la liquidité pour contrebalancer les portions garanties des ordres, soit que l’on retire les ordres garantis ou que l’on en rajuste le cours.) Dans des circonstances inhabituelles, l’ouverture peut, à titre exceptionnel, être retardée plus longtemps et programmée par le personnel de TMX pour s’effectuer à une heure précise afin de coïncider avec d’autres événements extérieurs. Lorsque l’ouverture est retardée, les ordres peuvent toujours être saisis et (ou) annulés jusqu’à ce que l’ouverture ait lieu. Une ouverture reprogrammée peut être annulée et repoussée à nouveau ou avoir lieu sur-le-champ.
13 2.4 Négociation continue TSX et TSXV La TSX et la Bourse de croissance TSX exploitent un marché continu d’enchères en temps réel qui apparie les ordres individuels à la détermination des cours en continu de 9 h 30 à 16 h dans le registre continu d’ordres à cours limité (RCOCL). Cette période est appelée la séance ordinaire. Tous les types d’ordres ordinaires sont acceptés pendant cette séance. Durant la séance ordinaire, les ordres sont affichés individuellement dans le RCOCL. Les portions affichées des ordres du RCOCL ont une priorité de négociation cours-courtier-ordre à durée étendue- temps. La priorité selon le courtier ne s’applique pas si l’une des parties a étiqueté son ordre comme étant anonyme ou jitney. Pour en savoir plus, consulter la section Direction préférentielle du flux d’ordres. À un cours donné, les ordres sont traités dans l’ordre suivant : 1. la direction préférentielle du flux d’ordres pour les portions affichées des ordres à durée étendue (selon la priorité temporelle s’il y a plusieurs appariements); 2. la direction préférentielle du flux d’ordres pour les portions affichées des ordres qui ne sont pas à durée étendue (selon la priorité temporelle s’il y a plusieurs appariements); 3. les portions affichées de tous les autres ordres à durée étendue (selon la priorité temporelle s’il y a plusieurs appariements); 4. les portions affichées de tous les autres ordres qui ne sont pas à durée étendue (selon la priorité temporelle s’il y a plusieurs appariements); 5. à cette étape, si l’ordre entrant a été étiqueté « contournement », les portions non divulguées des ordres iceberg sont remises à niveau et l’appariement cesse; 6. les portions non divulguées des ordres iceberg à durée étendue (selon la priorité temporelle s’il y a plusieurs appariements. Il n’y a pas de direction préférentielle du flux d’ordres pour les portions non divulguées des ordres iceberg). 7. les portions non divulguées des ordres iceberg qui ne sont pas à durée étendue (selon la priorité temporelle s’il y a plusieurs appariements; il n’y a pas de direction préférentielle du flux d’ordres pour les portions non divulguées des ordres iceberg); 8. la direction préférentielle du flux d’ordres pour le volume caché selon la priorité temporelle; 9. le volume d’ordres cachés selon la priorité temporelle; 10. toute portion restante de l’ordre entrant est ensuite inscrite ou annulée (selon les directives du négociateur quant à la « durée »). Bourse Alpha TSX La Bourse Alpha TSX exploite aussi un marché continu d’enchères en temps réel qui apparie les ordres individuels à la détermination des cours en continu de 8 h à 16 h dans le registre continu d’ordres à cours limité (RCOCL). Cette période est appelée la séance ordinaire. Tous les types d’ordres ordinaires sont acceptés pendant cette séance. Durant la séance ordinaire sur le marché Alpha TSX, la priorité cours-courtier-temps est la même que sur la TSX et la TSXV, sauf pour ce qui est des interactions avec les ordres cachés. À un cours donné, les ordres sont traités dans l’ordre suivant : 1. la direction préférentielle du flux d’ordres pour les portions affichées (selon la priorité temporelle s’il y a plusieurs appariements); 2. les portions affichées de tous les autres ordres (selon la priorité temporelle s’il y a plusieurs appariements); 3. à cette étape, si l’ordre entrant a été étiqueté « contournement », les portions non divulguées des ordres iceberg sont remises à niveau et l’appariement cesse; 4. les portions non divulguées des ordres iceberg (selon la priorité temporelle s’il y a plusieurs appariements. Il n’y a pas de direction préférentielle du flux d’ordres pour les portions non divulguées des ordres iceberg);
14 Exemple : Priorité d’appariement sur les marchés TSX, TSXV et Alpha TSX pendant la négociation continue Supposons que le RCOCL affiche ce qui suit : (dans l’ordre de priorité temporelle) Dernier cours vendeur : 10,00 $ COURS ACHETEUR COURS VENDEUR Courtier Qté. totale Qté. visible Cours Cours Qté. visible Qté. totale Courtier A 1 000 9,99 10,01 200 A B 200 9,99 10,01 500 B C 10 000 100 9,99 D 100 9,99 Un ordre entrant est reçu du courtier B pour la vente de 5 000 actions au cours du marché. Les opérations ci-dessous ont lieu dans l’ordre suivant : ACHETEUR Vendeur Volume Cours Remarques B B 200 9,99 Au même cours, recherche d’abord un ordre du même courtier. A B 1 000 9,99 Au même cours, S’il ne reste pas d’ordre du même courtier, la priorité est temporelle. C B 100 9,99 D B 100 9,99 C B 3 600 9,99 Le volume d’ordre iceberg est « rechargé » pour exécuter toute la portion restante de l’ordre actif. Registre des ordres résultant : COURS ACHETEUR COURS VENDEUR Courtier Qté. cachée Quantité Cours Cours Quantité Qté. cachée Courtier C 6 300 100 9,99 10,01 200 A 9,99 10,01 500 B Interférence relative aux applications sur les marchés TSX et TSXV Pendant la négociation continue, une application attribuée tentera d’apparier les ordres attribués déjà inscrits pour la même organisation participante au cours de l’application. Le côté de l’application qui n’a pas été exécuté (parce qu’il attribue ce volume) est alors annulé sur-le-champ. Les applications ordinaires sont assujetties à cette « interférence relative aux applications » et ne sont permises qu’au meilleur cours acheteur et vendeur ou sous celui-ci, mais ces règles ne s’appliquent pas à certaines opérations hors circuit. Consulter la section Applications pour en savoir plus.
15 Interférence relative aux applications sur le marché Alpha TSX Pendant la négociation continue, les applications attribuées et non attribuées ne seront soumises à aucune interférence attribuable aux ordres inscrits dans le RCOCL d’Alpha TSX. 2.5 Négociation de lots irréguliers TSX et TSXV Les ordres portant sur un volume inférieur à une unité de négociation standard constituent un lot irrégulier et ne sont pas négociés au RCOCL courant. La majorité des titres inscrits sont assignés à un négociateur inscrit dans le cas de la TSX et à un négociateur de lots irréguliers dans le cas de la TSXV. Le négociateur inscrit ou le négociateur de lots irréguliers garantit automatiquement l’exécution complète au meilleur cours acheteur et vendeur national (NBBO) protégé pour les ordres sur lots irréguliers entrants dont le cours est équivalent ou préférable au NBBO protégé opposé. Si le cours d’un ordre de lots irréguliers n’est pas négociable, l’ordre de lots irréguliers est affiché dans le registre des ordres de lots irréguliers, puis il se négocie au NBBO protégé par l’intermédiaire du négociateur inscrit ou du négociateur de lots irréguliers lorsque son cours devient équivalent ou préférable au NBBO protégé du côté opposé. Si un ordre sur lots irréguliers du côté opposé est saisi à un volume identique et à un cours équivalent ou préférable à ceux de l’ordre sur lots irréguliers en attente, alors il est possible de négocier les lots irréguliers l’un contre l’autre. Dans le cas des titres qui ne sont pas assignés à un négociateur inscrit ou à un négociateur de lots irréguliers, les lots irréguliers ne peuvent se négocier que l’un contre l’autre de la manière décrite ci-dessus. Dans tous les cas, l’appariement de lots irréguliers s’effectue uniquement dans le contexte du NBBO protégé. Les lots irréguliers ne se négocient qu’en « tout ou rien », ce qui signifie que les exécutions partielles ne sont pas acceptées. Le registre des ordres de lots irréguliers peut afficher des ordres dont les cours coïncident lorsque les ordres de lots irréguliers en attente peuvent être appariés en fonction du cours, mais non du volume. Bourse Alpha TSX Les ordres portant sur un volume inférieur à une unité de négociation standard constituent un lot irrégulier et ne sont pas négociés au RCOCL courant. La majorité des titres négociés à la Bourse Alpha TSX sont assignés à un négociateur de lots irréguliers. Le négociateur de lots irréguliers garantit automatiquement l’exécution complète au meilleur cours entre le NBBO protégé et le BBO d’Alpha pour les ordres sur lots irréguliers reçus dont le cours est équivalent ou préférable au cours opposé. Si le cours d’un ordre de lots irréguliers n’est pas négociable, l’ordre de lots irréguliers est affiché dans le registre des ordres de lots irréguliers, puis il se négocie à son cours limite par l’intermédiaire du négociateur de lots irréguliers lorsque son cours est équivalent ou préférable au meilleur cours du côté opposé entre le NBBO protégé et le BBO d’Alpha. Si un ordre sur lots irréguliers saisi du côté opposé a un volume identique et un cours équivalent ou préférable à ceux de l’ordre sur lots irréguliers en attente, alors il est possible de négocier les lots irréguliers l’un contre l’autre. Dans le cas des titres qui ne sont pas assignés à un négociateur de lots irréguliers, les lots irréguliers ne peuvent se négocier que l’un contre l’autre de la manière décrite ci-dessus. Dans tous les cas, l’appariement de lots irréguliers s’effectue uniquement dans le contexte du NBBO protégé et du BBO d’Alpha. Les lots irréguliers ne se négocient qu’en « tout ou rien », ce qui signifie que les exécutions partielles ne sont pas acceptées. Le registre des ordres de lots irréguliers peut afficher des ordres dont les cours coïncident lorsque les ordres de lots irréguliers en attente peuvent être appariés en fonction du cours, mais non du volume. 2. À noter que la période de gel des ODC commence à un moment aléatoire entre 15 h 56 et 15 h 57, ce qui correspond à la fin de la période relative au déséquilibre.
16 2.6 Ordres au dernier cours (ODC) La fonction Ordres au dernier cours (ODC) est un marché au fixage électronique qui établit le cours de clôture des titres admissibles cotés à la TSX et à la TSXV. Il s’agit d’un service à valeur ajoutée pour la TSX et la TSXV qui offre l’égalité d’accès et de possibilités relativement à l’établissement du cours de clôture, une efficacité accrue en matière de détermination du cours et une réduction de la volatilité du cours de clôture des titres admissibles au système ODC. Le système ODC, qui constitue une référence équitable pour le secteur de la gestion des fonds, offre un mécanisme qui minimise les erreurs de suivi découlant des écarts par rapport au cours de clôture. Les négociateurs de dérivés bénéficient également de ce système, car ils ont besoin de cours de clôture de référence fiables pour les titres liés aux indices dans le cadre d’opérations de base, sur swap et sur options. Le système ODC a été inauguré à la TSX en 2004; il est largement reconnu depuis comme un mécanisme efficient et efficace d’établissement du cours de clôture. Il a été mis en œuvre à la TSXV en 2012 afin de faciliter les activités de rééquilibrage des portefeuilles et des indices pour les indices de croissance TSX récents et les fonds négociés en bourse (FNB) à gestion indicielle. Depuis le 18 octobre 2021, la modernisation du système d’ODC permet d’offrir des caractéristiques de transparence améliorées, une meilleure harmonisation avec les marchés mondiaux ainsi qu’une constance accrue dans l’exécution. Pour en savoir plus sur le nouveau modèle du système d’ODC, veuillez consulter le guide détaillé sur le système d’ODC de la TSX. Le système ODC a initialement été mis en œuvre à la TSX pour les sociétés incluses dans l’indice composé S&P/TSX. À mesure qu’augmentait le nombre d’indices et de FNB, des titres s’ajoutaient régulièrement au système ODC. À l’heure actuelle, la TSX et la Bourse de croissance TSX permettent la tenue d’une séance ODC pour des titres particuliers. Les séances ODC ne sont pas possibles sur le marché Alpha TSX. 2.6.1 Titres admissibles au système ODC Tous les titres inscrits à la TSX sont admissibles au système ODC de la TSX, à l’exception des titres de FNB, des droits de souscription, des bons de souscription, des billets, des débentures, des obligations axées sur le développement durable et des titres échangeables. Le système ODC de la TSXV comprend les composantes d’indices sectoriels reconnus ainsi que certains titres admis au système ODC selon les demandes et des commentaires des participants. 2.6.2 Participation au système ODC Le registre des ODC est indépendant et fonctionne parallèlement au RCOCL. Les ordres figurant dans le registre des ODC ne sont pas publiés. Les opérations ODC sont le résultat des interactions entre les quatre types d’ordres suivants : 1. ODC : Leur prix est fixé au cours du marché et ils ne sont exécutés qu’au cours de clôture calculé des ODC. Les ODC sont saisis dans le registre des ODC après l’ouverture et durant la période relative au déséquilibre (soit de 7 h à 15 h 562) et sont placés dans une file d’attente en fonction de leur priorité temporelle. Ils ne peuvent être annulés après la publication du déséquilibre à 15 h 50 et ils peuvent être constitués de lots réguliers, de lots mixtes ou de lots irréguliers aux conditions de règlement habituelles. Les ODC sur lot irrégulier sont exécutés seulement si un ODC sur lot régulier est d’abord exécuté. Les ODC peuvent être étiquetés comme étant à découvert, jitney et/ou anonymes. 1. ODC à cours limité : Il s’agit d’ordres à cours limité qui ne sont négociés qu’au cours de clôture calculé. Les ODC à cours limité peuvent être constitués de lots réguliers, de lots mixtes ou de lots irréguliers. Ils sont acceptés des deux côtés du registre des ordres jusqu’à la clôture, sans restriction quant au cours limite. Les ODC à cours limité reçus durant la période de gel (15 h 462 à 16 h) sont désignés « ODC à cours limité fixé ». Les ODC à cours limité fixé sont fixés au cours de référence des ODC, de sorte que leur cours est modifié et établi au cours de référence des ODC s’il est plus concurrentiel que ce dernier (ordres d’achat dont le cours est supérieur au cours de référence ou ordres de vente dont le cours est inférieur au cours de référence). Dans le cas des ODC à cours limité fixé dont le cours est moins concurrentiel que le cours de référence, le cours limite demeure inchangé tel qu’il a été saisi, de sorte que ces ordres ne diffèrent pas des ODC à cours limité ordinaires.
17 Annulation et modification d’ODC à cours limité Après l’ouverture (9 h à 15 h 50) : Les ODC à cours limité peuvent être annulés ou modifiés. Période relative au déséquilibre des ODC (15 h 50 à 15 h 562) : Aucune annulation d’ODC à cours limité n’est permise. La modification du cours d’un ODC à cours limité n’est permise que si elle entraîne un cours plus concurrentiel. Période de gel des ODC (15 h 562 à 16 h) : Aucune annulation ou modification d’ODC n’est permise. Prolongation de la variation des cours (16 h à 16 h 10) : Les ODC au cours du marché et les ODC à cours limité saisis avant 16 h ne peuvent être annulés ni modifiés; les ODC à cours limité présentés après la diffusion du déséquilibre peuvent être annulés ou modifiés. 2. Ordres du RCOCL : Les ordres à cours limité ordinaires et les ordres cachés à cours non fixé qui ont été placés dans le registre continu d’ordres à cours limité et qui sont toujours ouverts dans le registre à 16 h peuvent être ajoutés au système ODC afin de contrebalancer le déséquilibre des ODC. Les ODC à cours limité et les ordres du RCOCL sont sur un pied d’égalité pour ce qui est de contrebalancer le déséquilibre des ODC. Les portions non affichées des ordres du RCOCL (ordres iceberg) sont allouées après d’autres ordres visibles comme les ordres du RCOCL ou ODC à cours limité au même cours, mais avant les ordres cachés. 2.6.3 Établissement du déséquilibre des ODC Les ODC et les ODC à cours limité dont le cours est égal au cours de référence ou plus concurrentiel que celui-ci au moment du calcul sont pris en compte pour établir le déséquilibre des ODC. Aux fins du calcul du déséquilibre, le cours de référence qui est diffusé toutes les 10 secondes entre 15 h 50 et 16 h correspond au point médian du meilleur cours acheteur et vendeur à la TSX ou à la TSXV. Aux fins du calcul du déséquilibre à 16 h (s’il y a lieu), le cours de référence correspond au dernier prix de vente à la TSX ou à la TSXV. Le côté (acheteur ou vendeur) et la taille du déséquilibre sont déterminés en calculant la différence entre le volume total admissible de l’ensemble des ODC acheteurs et des ODC à cours limité acheteurs, et le volume total admissible de l’ensemble des ODC vendeurs et des ODC à cours limité vendeurs. 2.6.4 Déséquilibre des ODC Au début de la période relative au déséquilibre (15 h 50), les messages concernant le déséquilibre des ODC sont transmis sur les flux de diffusion toutes les dix secondes et comprennent les renseignements suivants : • Symbole • Cours de référence • Côté du déséquilibre • Volume du déséquilibre • Volume d’appariement • Ordres au cours du marché – volume du déséquilibre • Ordres au cours du marché – côté du déséquilibre • Cours de clôture indicatif rapproché • Cours de clôture indicatif éloigné • Variation du cours Cet avis offre l’occasion de contrebalancer le déséquilibre à l’aide d’ODC entre 15 h 50 et 15 h 56 et à l’aide d’ODC à cours limité entre 15 h 50 à 16 h. À 16 h, si une prolongation de la variation des cours est nécessaire, le message relatif au déséquilibre des ODC pour la prolongation de la variation des cours est diffusé une fois pour informer les négociateurs que TMX acceptera les ordres de sens inverse entre 16 h et 16 h 10. Voici les champs compris dans le message relatif au déséquilibre des ODC pour la prolongation de la variation des cours : • Symbole • Cours de référence • Côté du déséquilibre • Volume du déséquilibre ** At the time of closing, if the MOC reference price is less aggressive than the closing price (and the closing price is within the order limit price), Pegged LOC orders are repriced to the closing price to participate in the closing auction. Such orders are referred to as “Passive Pegged LOC” orders and are last in priority for allocation.
18 2.6.5 Cours de clôture calculé At 4:00 p.m., the calculated closing price (“CCP”) is determined by combining the orders in the MOC Book with À 16 h, le cours de clôture calculé (CCC) est déterminé en combinant les ordres figurant dans le registre des ODC et ceux du registre continu d’ordres à cours limité. Le CCC fait l’objet d’une validation par rapport à la fourchette de prolongation de variation des cours. Cette fourchette correspond à la plus grande des valeurs suivantes : i) cinq échelons de cotation ou ii) le paramètre en pourcentage de la prolongation de la variation des cours, dans les deux cas par rapport au cours moyen pondéré en fonction du volume des 20 dernières minutes de négociation ordinaire et par rapport au dernier prix de vente pour un lot régulier sur le marché en continu. Si le CCC figure dans la fourchette de prolongation de variation des cours, le titre clôture au CCC et les opérations sont publiées, sinon une période de prolongation de variation des cours est instaurée de 16 h à 16 h 10 pour le titre en question. Le système ODC exécute tous les ODC par rapport aux autres ODC, ODC à cours limité et ordres du RCOCL de sens inverse jusqu’à un pourcentage maximal de volatilité des cours. Cette mesure est appelée paramètre d’acceptation du cours de clôture (ACC). 2.6.6 Prolongation de variation des cours La prolongation de la variation des cours vise à solliciter une liquidité supplémentaire pour combler tout déséquilibre restant. Durant la prolongation de la variation des cours (16 h à 16 h 10), les ordres à cours limité du côté opposé du déséquilibre peuvent être saisis dans le registre des ODC, mais ils ne sont pas affichés. À 16 h 10, le CCC est recalculé et validé par rapport au paramètre d’acceptation du cours de clôture (ACC), un paramètre de contrôle des cours utilisé pour accepter ou refuser le CCC établi à la suite de la PVC. Si le CCC ne respecte pas le paramètre ACC, le cours de clôture du titre est celui qui correspond au volume le plus élevé qui occasionne le moins de déséquilibre dans la fourchette d’acceptation du cours de clôture.. 2.6.7 Attribution à l’appel de clôture L’attribution à l’appel de clôture est la priorité d’appariement au cours de clôture des ODC et des ordres figurant dans le registre continu d’ordres à cours limité. Durant l’appel de clôture, les ordres sont exécutés comme suit : 1. les ODC au cours du marché sont appariés aux ODC au cours du marché de sens inverse saisis par la même organisation participante, selon la priorité temporelle, à la condition qu’aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney; 2. les ODC au cours du marché sont appariés aux ODC au cours du marché de sens inverse, selon la priorité temporelle; 3. les ODC au cours du marché sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou volume divulgué d’ordres continus visibles) saisis par la même organisation participante, selon la priorité cours-temps, à la condition qu’aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney; 4. les ODC au cours du marché sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou ordres du registre continu d’ordres à cours limité) selon la priorité courstemps; 5. les ODC à cours limité, les ODC à cours limité fixé et le volume divulgué d’ordres continus à cours limité sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou volume divulgué d’ordres continus visibles) saisis par la même organisation participante, selon la priorité cours-temps, à la condition qu’aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney; 6. les ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé et le volume divulgué d’ordres continus à cours limité sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou ordres du registre continu d’ordres à cours limité) selon la priorité cours-temps; 7. le volume non divulgué d’ordres continus à cours limité est apparié aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ordres à cours limité fixé ou ordres du registre continu d’ordres à cours limité) selon la priorité cours-temps; 8. les ordres cachés à cours limité sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou volume divulgué d’ordres continus visibles) saisis par la même organisation participante, selon la priorité cours-temps, à la condition qu’aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney;
19 9. les ordres cachés à cours limité sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou ordres du registre continu d’ordres à cours limité) selon la priorité cours-temps; 10. les ODC à cours limité fixé passifs** sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou volume divulgué d’ordres continus visibles) saisis par la même organisation participante, selon la priorité cours-temps, à la condition qu’aucun de ces ordres ne soit un ordre non attribué ou jitney; 11. les ODC à cours limité fixé passifs** sont appariés aux ordres à cours limité de sens inverse (ODC à cours limité, ODC à cours limité fixé, ordres cachés ou ordres du registre continu d’ordres à cours limité) selon la priorité cours-temps. 2.6.8 Paramètres de volatilité du système ODC Les paramètres suivants sont en place pour gérer la volatilité des cours : MARCHÉ ET PRODUITS % de PVC ACC TSX 3 % ou cinq échelons de cotation 10% Bourse de croissance TSX 5 % ou cinq échelons de cotation 15% Actions privilégiées 1 % 5% 2.7 Période d’annulation après la fermeture des marchés Les marchés TSX, TSXV et Alpha TSX prévoient une période d’annulation après la fermeture des marchés. Les négociateurs de la TSX et de la TSXV disposent d’une fenêtre de cinq minutes après la clôture de la séance de négociation continue, de 16 h 10 à 16 h 15, pour annuler les ordres ouverts qu’ils ne veulent pas transférer à la période de prolongation des négociations. À la Bourse Alpha TSX, la période d’annulation après la fermeture des marchés s’étend de 17 h à 17 h 30. ** Au moment de la clôture, si le cours de référence des ODC est moins concurrentiel que le cours de clôture (et que le cours de clôture se situe dans le cours limite d’un ordre), le cours des ODC à cours limité fixé est modifié et établi au cours de clôture afin de permettre leur participation à l’enchère de clôture. Ces ordres sont appelés « ODC à cours limité fixé passifs »et passent en dernier dans l’ordre d’attribution.
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