8 Les ordres à cours fixé actifs et les ordres SDL n’interagissent pas avec les ordres passifs visibles. Seuls les ordres cachés à cours limité, à l’exception des ordres cachés à cours limité actifs présentant une condition de taille minimale pour appariement (MIS), peuvent interagir avec des ordres passifs affichés. Au moment d’être exécutés par appariement avec des ordres cachés et des ordres visibles en attente, ces ordres cachés à cours limité sont exécutés au moyen d’une séquence d’attribution selon la priorité cours-visibilité-courtier-ordre à durée étendue-temps, ce qui assure la priorité des ordres à cours affiché sur les ordres cachés. Les ordres cachés n’offrent pas de transparence préopération, ce qui signifie que les réponses aux ordres et les modifications des attributs des ordres ne sont pas diffusées publiquement. Comme ces ordres sont entièrement cachés, ils n’ont aucune incidence sur la cotation des titres. Toutes les réponses aux ordres sont entièrement cryptées dans le flux de diffusion. Les ordres conditionnels s’appliquent aux ordres de plus grande taille et permettent aux participants au marché de passer des ordres conditionnels anonymement et simultanément sur les marchés qui le permettent sans interagir avec les ordres visibles du registre central des ordres à cours limité. Seuls les participants au marché qui saisissent des ordres conditionnels peuvent en voir la taille et le cours, et les appariements avec des ordres de sens inverse sont gérés par notre système de négociation. Les ordres conditionnels permettent aux investisseurs de réduire le risque de surexécution ou d’exécution en double, d’accéder à de la liquidité en bloc naturelle et potentiellement de réduire l’incidence sur le marché. Les cours des ordres exécutés de façon cachée sont complètement transparents après la réalisation des opérations, ce qui permet une mise à jour du dernier prix de vente et son envoi au flux Consolidated Last Sale (CLS) de l’agence de traitement de l’information TMX. Tous les renseignements des étiquettes DRK, à l’exception des étiquettes « isDark » et « IsMidOnly », sont classés comme privés et sont donc entièrement chiffrés. L’étiquette « IsMidOnly » identifie toutes les opérations entre ordres CMO+ sur les flux de données de marché publics, ce qui permet de repérer facilement tous les ordres exécutés au sein de la fonctionnalité CMO+. Cela ne s’applique pas aux ordres CMO+ qui, à leur saisie, sont appariés avec des ordres cachés en attente qui ne sont pas des ordres CMO+. L’étiquette « IsDark » améliorera la transparence de la négociation cachée à la TSX et la TSXV, car elle signalera toutes les opérations où l’ordre passif était un ordre caché. Les titres cotés à la TSX ou à la TSXV pour lesquels les ordres cachés sont acceptés sont désignés en fonction des renseignements communiqués par la TSX et la TSXV au moyen des avis aux organisations participantes et aux membres, ainsi qu’en fonction des désignations fournies quotidiennement dans les messages concernant l’état des titres qui sont diffusés sur les flux d’information boursière de TMX. Si un problème technique empêche un titre d’accepter les ordres cachés, tous les participants sont avisés du changement touchant l’admissibilité de ce titre au moyen d’un message concernant l’état du titre indiquant que les ordres non affichés ne sont pas acceptés (étiquette Undisplayed portant la valeur « N »). Une fois le problème résolu, l’admissibilité du titre peut être rétablie. Un message concernant l’état du titre est alors diffusé pour indiquer que les ordres non affichés sont acceptés (étiquette Undisplayed portant la valeur « Y »). Le soutien à la négociation de la TSX et de la TSXV diffuse ensuite un avis public à cet égard. 1.5 Exigences réglementaires applicables à la négociation des ordres cachés Les Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM) exigent que les ordres de petite taille qui sont appariés avec des ordres cachés en attente obtiennent une amélioration significative du cours. L’amélioration significative du cours est définie comme étant d’un échelon de cotation complet, ou d’un demi-échelon de cotation lorsque l’écart du NBBO protégé est d’un échelon de cotation. Aucune exigence d’amélioration du cours ne vise les ordres de grande taille qui sont appariés avec des ordres cachés en attente (à l’heure actuelle, un ordre de grande taille est défini comme un ordre d’un volume supérieur à 50 lots réguliers et d’une valeur supérieure à 30 000 $, ou comme un ordre d’une valeur supérieure à 100 000 $). Un ordre de grande taille peut être apparié avec des ordres cachés en attente à la TSX ou à la TSXV au NBBO protégé pourvu que tous les ordres affichés au même cours à la TSX ou à la TSXV aient été exécutés. Veuillez vous reporter à la section 6.6 des RUIM, Amélioration du cours au moyen d’un ordre invisible, afin de connaître les dernières exigences.
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