20 7. Attribution d’un cours limite et d’un cours exécutable aux ordres cachés 7.1 Attribution d’un cours limite à un ordre caché Il est possible de saisir les ordres cachés selon un cours limite ou selon le cours du marché. Le système conserve le cours limite des ordres et empêche l’exécution en dehors de ce cours. Les ordres à cours limité et les ordres au cours du marché qui sont concurrentiels se verront attribuer par le système de négociation un cours limite plafonné établi en fonction des limites d’écart par rapport au cours acheteur et au cours vendeur pour le titre en question et en fonction de son cours. Les limites d’écart par rapport au cours acheteur et au cours vendeur constitue un dispositif de protection de la qualité des marchés TMX qui empêche les ordres au cours du marché et les ordres à cours limité à meilleur cours de se négocier profondément dans le marché, ce qui cause d’importantes fluctuations anormales des cours. Ces limites s’appliquent actuellement aux ordres visibles comme aux ordres cachés. Qu’il soit attribué par le client ou par le système de négociation, le cours limite vient exercer une contrainte sur le cours exécutable des ordres cachés. Une fois attribué, le cours limite des ordres cachés ne change pas, sauf si le négociateur modifie l’ordre. 7.2 Cours exécutable Le cours exécutable est un cours attribué par le système auquel un ordre caché est admissible à la négociation. Le système de négociation peut rajuster le cours exécutable lorsque le NBBO protégé ou l’ABBO protégé d’un titre change, ou lorsqu’un ordre de petite taille contourne un ordre caché parce que l’exécution potentielle n’apporte pas d’amélioration significative du cours. (Veuillez vous reporter à la section 6.6 pour obtenir de plus amples renseignements.) 7.3 Cours exécutable des ordres cachés à cours fixé au cours médian et des ordres CMO+ Lorsque le système de négociation attribue un cours exécutable aux ordres cachés à cours fixé au cours médian et aux ordres de sens inverse au cours médian seulement « plus » (CMO+), il tient compte du cours limite de l’ordre et de la médiane du NBBO protégé du titre concerné. Si le cours médian d’un titre contrevient au cours limite d’un ordre caché à cours fixé au cours médian ou d’un ordre CMO+, cet ordre passe à l’état non exécutable. Dans cet état, l’ordre n’est pas admissible à la négociation. Lorsque la médiane du NBBO protégé d’un titre revient à un cours qui ne contrevient pas au cours limite de l’ordre caché à cours fixé au cours médian ou de l’ordre CMO+, le système de négociation rendra de nouveau cet ordre exécutable en conservant sa priorité temporelle initiale, après quoi il lui attribuera le nouveau cours exécutable et tentera de relancer la négociation de l’ordre. L’annexe 1.0.2 présente un exemple de rajustement du cours exécutable d’un ordre caché à cours fixé au cours médian. Les ordres cachés à cours fixé au cours médian et les ordres CMO+ peuvent également devenir non exécutables si le NBBO protégé est figé ou croisé, ou s’il n’y a pas de meilleur cours acheteur national protégé ou de meilleur cours vendeur national protégé.
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