12 • Les ordres cachés à cours limité peuvent être saisis à un cours limite d’un échelon de cotation entier ou au cours du marché. La TSX et la TSXV peuvent attribuer un cours limite en fonction du cours limite initial ou des limites d’écart par rapport au cours acheteur et au cours vendeur actuelles. • À la saisie, les ordres cachés à cours limité peuvent être appariés avec des ordres cachés à cours limité ou des ordres cachés à cours fixé de sens inverse, ainsi qu’avec des ordres visibles, sauf si l’ordre caché à cours limité comporte la condition MIS. (Veuillez consulter la section portant sur la fonction MIS pour les conditions placées sur les ordres actifs.) • L’exécution des ordres cachés à cours limité est protégée par les limites d’écart par rapport au cours acheteur et au cours vendeur. • Les ordres cachés à cours limité sont protégés d’office contre l’exécution hors cours involontaire puisqu’ils s’exécutent uniquement à un cours se situant à l’ABBO protégé ou à l’intérieur de celui-ci. Quand l’ABBO protégé change, le cours d’un ordre caché à cours limité en attente peut être rajusté pour empêcher une exécution hors cours par rapport à l’ABBO protégé du côté opposé. Lorsque le cours d’un ordre caché à cours limité est rajusté, l’ordre peut être exécuté par appariement avec un ordre de sens inverse s’il est considéré comme exécutable. (Veuillez consulter l’annexe 1.0.3.) 3. Fonctionnalité d’ordre conditionnel 3.1 Types d’ordres conditionnels Les ordres conditionnels permettent aux clients de rechercher de la liquidité sur plusieurs marchés sans devoir s’engager fermement jusqu’à ce qu’ils soient invités à confirmer leurs ordres lorsqu’un appariement possible se manifeste dans le registre des ordres conditionnels. Les ordres conditionnels sont désignés par la valeur « 00 », soumise avec l’étiquette no 7739 (TSXMarketInst). Les ordres confirmés sont désignés par les valeurs suivantes, qui sont soumises avec l’étiquette TSXMarketInst : • « 01 » pour indiquer un ordre confirmé et faire annuler la portion résiduelle de l’ordre. • « 02 » pour indiquer un ordre confirmé et faire interagir la portion résiduelle de l’ordre avec le registre d’ordres cachés de la TSX. Remarque : Les ordres confirmés qui ont été acceptés par le moteur de négociation ne peuvent être annulés ni modifiés. Cours : Les ordres conditionnels et les ordres confirmés sont des ordres cachés à cours fixé au cours médian. Tous les ordres confirmés se négocient au cours médian du NBBO. Aucune opération n’est possible lorsque le NBBO est croisé. Volume: Les ordres conditionnels peuvent être saisis seulement s’ils portent sur des lots réguliers. MinQty: L’étiquette facultative MinQty peut appliquée aux ordres conditionnels pour préciser la quantité minimale requise pour que l’ordre soit exécuté. Lorsque le volume résiduel d’un ordre conditionnel assorti de l’étiquette MinQty est inférieur à la valeur MinQty, toute portion du volume résiduel est admissible à la négociation. Remarque : La fonction de taille minimale pour appariement (MIS) n’est pas autorisée. Taille globale minimale : La taille et/ou la valeur d’un ordre confirmé doit satisfaire à l’un des critères de taille globale minimale suivants : a) taille supérieure à 50 lots réguliers et valeur supérieure à 30 000 $, ou b) valeur supérieure à 100 000 $. Durée : Les ordres conditionnels et les ordres confirmés sont des ordres jour. Tous les ordres conditionnels ou confirmés inscrits au registre ou en cours d’acheminement qui sont reçus après la fin de la séance de négociation sont annulés automatiquement à la fin de la journée, après les ODC à la clôture ou au début de l’intervention de surveillance (pour les groupes de titres qui n’ont pas d’ODC à la clôture).
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